Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation de la CCJA
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Ouvrage
Le dictionnaire de citation du monde entier regroupe plus de 7000 citations, empruntées à plus de 2000 auteurs et réparties sur cent pays. Parfois traduites spécialement pour ce recueil, elles donnent une image fidèle de la littératures universe[...]![]()
Ouvrage
Stéphanie KWEMO, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Bruxelles : Ed. Larcier | Droit-Economie international | 2012Cet ouvrage nous fait découvrir l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) créée par le Traité de Port-Louis (île Maurice) du 19 octobre 1993 et entré en vigueur le 18 septembre 1995. Afin de créer un espace é[...]![]()
Ouvrage
Michel ARRIVE, Auteur | HatierRepensée et soigneusement mise à jour, cette nouvelle édition du Bescherelle La conjugaison pour tous constitue l'outil indispensable de la conjugaison française.![]()
Ouvrage
Les profondes différences entre les droits français, anglais et américain, rendent particulièrement délicates les traductions de textes juridiques tels que les lois ou les contrats. Pour permettre, au-delà de la traduction littérale, une juste[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage se propose d'apporter au dirigeant confirmé, comme à celui qui débute dans la fonction ou envisage d'y accéder, une information complète sur sa propre situation, lui faisant prendre conscience de se droits et obligations. Cette étude[...]![]()
Ouvrage
Le droit de l'entreprise est à l'honneur. Dans la presse : souvent sous ses aspects les plus spectaculaires quand, par exemple, des dirigeants de société sont mis en cause. Dans les entreprises elles-mêmes : par ses implications les plus concrèt[...]![]()
Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Tony MOUSSA, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Dalloz Action | 2002Confié aux meilleurs spécialistes de la question, qu'ils soient juges de l'exécution, avocats ou universitaires, cet ouvrage se veut résolument pratique. Il fourmille de décisions inédites au sein de jurisprudence rigoureusement sélectionnée. C'[...]![]()
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Ouvrage
Les entreprises qui pratiquent le commerce international ne peuvent guère régler leurs différends qu'en recourant à l'arbitrage. Ce mode de règlement des litiges est reconnu et encouragé dans la plupart des pays. De nombreuses conventions inte[...]![]()
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Jean PAILLUSSEAU, Auteur ; Henry LAZARSKI, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Dalloz référence | 1999Comment acheter et vendre une entreprise ? Cession de fonds de commerce - Cession d'actifs - Cession de contrôle - Cession massive de droits sociaux - Location-gérance - Garanties - Due Diligence - Data Room - Protocoles et conventions... Que fa[...]![]()
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Dix ans après la loi du 9 juillet 1991 qui a posé les fondements d'une réforme (très importante, quoique incomplète) des procédures civiles d'exécution, cette matière demeure d'une brûlante actualité. Outre le fait que la loi susvisée et son déc[...]![]()
Ouvrage
Nullum crimen sine lege : le principe de légalité impose au juge de ne retenir que des actes qui ont fait l'objet d'une incrimination par la loi. Le Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 a fêté son septième anniversaire. L'an 2000 a été r[...]![]()
Ouvrage
Manuel portant sur les méthodes utilisées pour la prévention et le règlement des litiges commerciaux. Traite des différents types de litiges du commerce international et décrit les méthodes de leur résolution; énonce les principes fondamentaux d[...]![]()
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Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'ad[...]![]()
Ouvrage
Le cautionnement accompagne tous les rouages de la vie économique, dans les grandes et les petites affaires: cautionnement donné par un ami ou un parant en garantie d'un loyer ou d'un prêt à la consommation, cautionnement fourni à un professionn[...]![]()
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Ouvrage
Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels il ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus simple lexique de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concep[...]![]()
Ouvrage
VOGEL, Louis, Auteur ; Joseph VOGEL, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 1994Ce livre permet de découvrir les règles essentielles du droit européens des affaires- principe de libre circulation et de la libre concurrence-qui s’infiltre dans tous les rouages de la vie juridique et que nul ne peut se permettre d'ignorer auj[...]