Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation de la CCJA
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Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionne[...]![]()
Ouvrage
Dans cette matière complexe et en constante évolution qu'est le droit pénal des affaires, la huitième édition de cet ouvrage poursuit l'objectif principal suivant : être avant tout l'instrument de travail du praticien qui doit trouver rapidement[...]![]()
Ouvrage
CADIET, Loïc, Sous la direction de ; Emmanuel JEULAND, Auteur ; CLAY,Thomas, Auteur | Paris : Litec | 2005Les modes amiables de règlement des conflits ont été conçus comme les moyens d'échapper aux défauts supposés de la justice étatique (coût, lenteur, complexité, etc.). Ces procédés sont très variés, d'un pays à l'autre, mais aussi à l'intérieur d[...]![]()
Ouvrage
Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privée[...]![]()
Ouvrage
L'internationalisation des économies nationales ne cesse de s'accroître depuis les dernières décennies. Elle n'a cependant pas encore rattrapé le niveau qui fut le sien au XIXe siècle. Le XIXe siècle, en effet, demeure l'âge d'or d'un libéralism[...]![]()
Ouvrage
La théorie générale du droit a pour objet de saisir, dans le champ des possibles, le phénomène juridique tel qu'il est, par l'étude de la raison d'être de ses finalités, de ses concepts fondamentaux, de sa mise en oeuvre, de ses instruments, de [...]![]()
Ouvrage
Clair et précis, ce manuel est à jour du Code des procédures civiles d'exécution entré en vigueur le 1er juin 2012 et des dernières réformes de l'année 2014 : ordonnances relatives aux procédures collectives et lois dites "Hamon", "Pinel" et "Al[...]![]()
Ouvrage
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des Français devant[...]![]()
Ouvrage
FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, Auteur ; Diego P. FERNANDEZ ARROYO, Auteur ; Joel MONEGER, Auteur | Paris : Société de législation comparée | 2014Les besoins, les enjeux et les difficultés de la codification des droits civil et commercial au début du 21e siècle sont abordés dans la première partie de l'ouvrage, notamment au regard du projet de réforme du Code civil argentin, des projets f[...]![]()
Ouvrage
VERON, Michel, Auteur | 2013Cet ouvrage réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense caractérisée par une grande diversité des sources législatives et par l'importance des interprétations qu'en donne la jurisprudence. L'auteur tient[...]![]()
Ouvrage
BURGAUD, Emmanuelle (études réunies par), Auteur ; DELBREL, Yann (études réunies par), Auteur ; HAKIM, Nader (études réunies par), Auteur | Bordeaux : Presses Universitaires de Bordeaux | 2010Ce recueil d'études réunies par les élèves de Michel Vidal est destiné à rendre hommage à un maître de l'histoire du droit et des institutions qui n'a jamais cessé d'être un véritable juriste, spécialiste du droit privé. Ces mélanges révèlent no[...]