Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation de la CCJA
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Ouvrage
Avec plus de 63500 mots, 125000 sens et 20000 locutions, 28000 noms propres.Et aussi : 1500 remarques de langue ou d'orthographe. 2000 régionalismes et mots de la francophonie. 4500 compléments encyclopédiques. 5500 cartes, dessins, photograp[...]Nouveauté
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Ouvrage
Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire. uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dict[...]Nouveauté
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Ouvrage
Cet ouvrage se veut une présentation pratique et détaillée de tous les contours de la dissolution d'une société à responsabilité limitée dans le cadre de normes Ohada. L'approche proposée est pragmatique avec éclairage sur les conséquences jur[...]![]()
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La survenance d’un conflit entre actionnaires est un des avatars qui peut marquer la vie de l’entreprise et se révéler particulièrement néfaste lorsqu’il affecte, voire paralyse, le fonctionnement des organes sociaux. En dehors des mécanismes [...]![]()
Ouvrage
Le capital social est l’un des éléments essentiel pour le fonctionnement de la société. En effet qu’elle s’entende du point de vu sociologique, juridique ou économique, cette notion témoigne d’une certaine organisation structurelle mais aussi [...]![]()
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Doit-on reconnaître au cautionnement consenti par le dirigeant social ou souscrit en sa faveur une certaine spécificité ? Celle-ci peut être consacrée par la loi. Doit-on aller plus loin et admettre que l'application des dispositions légales p[...]![]()
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La notion de mesure de sûreté est doublement incertaine : la loi n'en délimite ni le domaine, ni le régime général. Face à cette lacune, en apparente contradiction avec le développement des mesures de sûreté, la doctrine, depuis longtemps déjà[...]![]()
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Un concept original et unique sur le marché. Quelles que soient la matière ou la juridiction, certaines affaires impliquent de prévenir un dommage, préserver des droits, faire cesser un trouble manifestement illicite ou ordonner des mesures prov[...]![]()
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L’auteur s’est penché sur une étude comparative de l’actionnariat salarié, plus précisément sur le cas de l’achat par la société de ses propres pour attribution aux salariés dans les droits congolais, Ohada et français. En faisant ressortir le[...]![]()
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La récente réforme du droit OHADA des sociétés commerciales a réaménagé le régime juridique des actions de préférence. Elle a favorisé l’intégration d’importantes améliorations, avec notamment la prise en compte de l’évolution internationale d[...]![]()
Ouvrage
L’OHADA, dans sa mission d’harmonisation et d’uniformisation de l’ensemble des législations nationales encadrant le droit des affaires au sein de ses Etats membres a élaboré un nouvel Acte Uniforme relatif au droit des sociétés coopératives, q[...]![]()
Ouvrage
L'étude de la responsabilité des dirigeants sociaux en droit OHADA conduit à l'examen du régime juridique applicable. Elle aboutit au constat que, le régime de la responsabilité civile des dirigeants sociaux varie suivant la situation de la so[...]![]()
Ouvrage
Séverine Cabrillac, Editeur scientifique ; PETEL, Philippe, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Manuels | 2015Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés rée[...]Nouveauté