Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation de la CCJA
![Imprimer...](./images/print.gif)
![]()
Ouvrage
![]()
Ouvrage
Benoît BASTARD, Auteur ; David DELVAUX, Auteur ; Christian MOUHANNA, Auteur ; Frédéric SCHOENAERS, Auteur | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | L'univers des normes, ISSN ISSN 1761-88 | 2016Pour analyser les effets de la pression du temps dans les tribunaux, cet ouvrage examine trois segments de l'activité judiciaire en France et en Belgique: le traitement rapide des affaires pénales, le divorce, les assises. L'enquête réalisée d[...]![]()
Ouvrage
Hervé CROZE, Auteur ; LAPORTE, Christian, Auteur | Paris : LexisNexis | Droit & professionnels | 2017Cet ouvrage donne une présentation brève et synthétique de la méthode de gestion des procédures civiles et de la rédaction des principaux actes de procédure. Résolument pratique, il aborde des questions que l'on traite rarement sous cet angle [...]![]()
Ouvrage
Audrey DAMIENS, Auteur ; Nicolas HOFFSCHIR, Auteur ; Laurence LLAHI, Auteur ; Stéphanie MAUCLAIR, Auteur | Paris : Enrick B. Editions | Collection CRFPA | 2019Le programme de l'épreuve de procédure civile, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 est très large, englobant la procédure civile au sens strict, les modes alternatifs de règlement des différends et les procédure civile d'exécution. A jour d[...]![]()
Ouvrage
Serge GUINCHARD, Auteur ; Cécile CHAINAIS, Auteur ; DELICOSTOPOULOS, Constantin S. et al, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2019Le droit processuel a changé. Depuis l'époque ou l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la gar[...]![]()
Ouvrage
Ce cours expose les trois grandes étapes des procédures collectives : déclenchement, déroulement, dénouement. Il décrit et analyse également les droits et obligations des différents intervenants dans ces procédures (débiteur, créanciers, admin[...]![]()
Ouvrage
Le droit des entreprises en difficulté poursuit un double objectif : prévenir les difficultés des entreprises au moyen de mécanismes amiables (tels que le mandat ad hoc ou la conciliation) ou administratifs, et y remédier par l'ouverture d'une[...]![]()
Ouvrage
Le droit des entreprises en difficulté est un droit complexe que les réformes successives et la jurisprudence foisonnante n'ont pas pu rendre plus lisible. Ce guide des procédures collectives est le ouvrage sur le marché à aborder de manière com[...]![]()
Ouvrage
Dépouillées du caractère infamant qui justifiait leur ancienne appellation de , les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redresse[...]