Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation de la CCJA
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Ouvrage
Nicole FERRY-MACCARIO, Auteur ; Olivier SILHOL, Auteur | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | Mise au point | 2014Cette mise au point présente le cadre juridique et fiscal des différentes oeuvres d'art plastique. L'apparition de nouvelles formes d'art contemporain, l'évolution des expositions et le rôle croissant d'Internet dans les ventes des créations[...]![]()
Ouvrage
JEANTIN, Michel, Auteur ; LE CANNU, Paul, Auteur ; GRANIER, Thierry, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2005Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. Le bordereau[...]![]()
Ouvrage
LEFEBVRE, Francis, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2018Cela fait maintenant 50 ans que les professionnels font confiance au Mémento Sociétés commerciales... Fidèle à son esprit d'origine, ce Mémento réunit 4 qualités : - Exhaustif : une présentation de toutes les formes de sociétés commerciales, q[...]![]()
Ouvrage
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA, Auteur ; Patrick COLOMER, Auteur ; DENIZOT, Christophe, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Dalloz Action | 2017L'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats et des obligations, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, laisse une large place aux parties pour aménager leur relation contractuelle en consacrant de nombreux articles su[...]