Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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PEREIRA ROSA, Henrique, Auteur ; OUSMANE, Sy, Auteur ; CALAME, Pierre, Auteur ; CABRILLAC Séverine, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Karthala | Hommes et Sociétés | 2008La gouvernance est devenue l'un des vocables les plus employés dans le champ des relations internationales et de la coopération au développement. Il est utilisé par les chercheurs, les experts, les membres de la société civile, les organisations[...]Ouvrage
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En novembre 1919,la grande guerre prend fin.Vingt et un ans plus tard,l'europe s'enflamme.L'incendie ne tarde pas à gagner le reste du monde.Comment expliquer l'échec des forces de paix?Pourquoi les traités de l'après-première guerre mondiale n'[...]Ouvrage
L'une des procédures collectives d'apurement du passif,la liquidation judiciaire dans l'espace OHADA,ou la faillite dans l'espace juridique français,demeure,pour de nombreux chefs d'entreprises et praticiens du droit économique,une nébuleuse.C'e[...]Ouvrage
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Destiné aux professionnels libéraux et à leurs conseils, le Mémento Pratique Professions libérales est un outil indispensable pour gérer et développer cabinets, études ou offices. Il présente le statut et les différents modes d'exercice des prof[...]Ouvrage
Barthélemy MERCADAL ; KODO, Mahutodji Jimmy Vital, Auteur | Levallois Perret : Éditions Francis Lefebvre | Code pratique | 2014Très riche, et unique en son genre, le Code pratique OHADA présente la totalité de la jurisprudence OHADA disponible ainsi que la jurisprudence comparée avec la France et d'autres pays de droit civil (Belgique, Suisse, Luxembourg, etc.) et de co[...]Ouvrage
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Dans sa fonction essentiellement contentieuse la CCJA a compétence pour assurer le respect de l'unité du droit OHADA, à travers l'interprétation et l'application du Traité lui-meme et des actes uniformes au détriment des juridictions nationales [...]Ouvrage
Depuis l'Antiquité Gréco-Romaine, la philosophie du droit privilégie deux grandes questions. La première porte sur le statut ontologique du droit, c'est-à-dire sur l'essence du droit conçu., à travers le discours du législateur ou du juge, comme[...]Ouvrage
LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, Auteur ; ROUSSELET-PIMONT, Anne, Auteur ; BONIN, Pierre, Auteur ; GARNIER, Florent, Auteur | Paris : Economica | Droit | 2009Albert Rigaudière, Professeur émérite de l'Université Paris II et membre de l'Institut, s'est imposé depuis longtemps comme un des principaux historiens du droit et des institutions du Moyen Âge. Outre sa production intellectuelle, son oeuvre s'[...]Ouvrage
Depuis plus d une dizaine d années, l agenda de la Commission européenne en matière d amélioration de la réglementation se traduit pas une promotion des vertus de la « simplification ». Le droit des petites et moyennes entreprises n a pas échapp[...]Ouvrage
La première partie est réservée à la présentation du droit OHADA en toutes ses composantes institutionnelles et substantielles : le Traité, les Règlements et les huit Actes uniformes portant sur les matières suivantes : droit commercial général [...]Ouvrage
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En droit de la faillite internationale comme dans le Règlement (CE) 134612000 sur l'insolvabilité, plusieurs procédures collectives peuvent êtres ouvertes à l'encontre d'un même débiteur dans différents États. Le seul moyen d'assurer le respect [...]Ouvrage
Fort de sa position de partenaire privilégié en sa qualité de commissaire aux comptes, Serge Gautier analyse avec précision et pertinence les pratiques de management en usage et explore les rouages de cet organe qu'est le conseil d'administratio[...]Ouvrage
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Méme[...]Ouvrage
La théorie de la fraude, qui joue un rôle crucial dans la correction de l excès de droits, a reçu sa définition au cours des années dans diverses études fondamentales consacrées par la doctrine. Mais au fur et à mesure de l apparition de nouvell[...]Ouvrage
Droit commercial : activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation
Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Auteur ; BLARY-CLEMENT,Edith, Auteur | Paris : LGDJ | Domat droit privé | 2000Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements subtantiels mettent l'accent sur les aspects esentiels q[...]Ouvrage
Cette neuvième édition présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain. L'ouvrage [...]Ouvrage
HAYAT, Mirko, Auteur ; REYGROBELLET, Arnaud, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | Le Droit des affaires | 2014La collection "Le droit des affaires" présente les travaux du CREDA, le Centre de recherche sur le droit des affaires de la Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France. Organisme d'observation et de réflexion prospective, le[...]Ouvrage
Le code des procédures collectives regroupe, autour du livre VI du Code du commerce, l'ensemble des textes utiles à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises. Les dispositions issues de la loi de sauvegarde des entreprises d[...]