Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Cet ouvrage traite de l'obligation légale d'information et de l'obligation jurisprudentielle de conseil en matière d'assurance.Ouvrage
Cet ouvrage traite de la loi N°92-007 du 14 août 1992 portant sur le code du travail au Cameroun, délibérée et adoptée par l'assemblée Nationale, promulguée par le Président de la République.Ouvrage
Ce document traite de l'indemnisation des victimes de dommages corporels causés par une intervention extérieure à leur personne, comme désormais, l'objectif dominant du droit de la responsabilité.Ouvrage
François CHABAS, Auteur ; MOREAU, Jacques, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1997Cet ouvrage aborde la question de l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux; posée devant l'opinion et heurtée aux propositions visant à indemniser les victimes d'accidents du travail non imputables à une faute de l'employeur.Ouvrage
Les Etats membres de l'OHADA entendent donner une nouvelle impulsion à leurs économies en garantissant de son fait une sécurité juridique et judiciaire accrue dans l'environnement des affaires.Ouvrage
Aix-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1992Cet ouvrage traite de l'assurance maladie et expose l'importance des nouvelles technologies dans l'échange des informations de santé au du réseau santé sociale. Il met l'accent sur l'utilisation des cartes à microprocesseur dans la gestion de l[...]Ouvrage
PIETTE Gaël, Auteur ; MENJUCQ, Michel, Préfacier, etc. | Aix-En-Provence-Marseille : PUAM | Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille | 2004Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement, la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.Ouvrage
Ce document aborde le développement de la circulation internationale, l'extension de l'emprise du droit communautaire sur l'assurance automobile française.Il comprend deux parties: l'une sur le contrat d'assurance et, l'autre sur le règlement de[...]Ouvrage
Aix-En-Provence-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1994Cet ouvrage s'épanche sur le fondement juridique et étendue du recours de l'assureur dommages -ouvrage et sur l'organisation du recours de l'assureur dommages-ouvrage.Ouvrage
Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1e mai 2005) du régime juridique des libertés publiques en France. A cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l'abondante jurisprudence du Conseil constitutionnel ; [...]Ouvrage
Ce document fait un exposé sur la déclaration du risque par le preneur d'assurance et sur l'obligation précontractuelle d'information et de conseil envers le preneur d'assuranceOuvrage
Aix-En-Provence-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1995Cet ouvrage évoque à la fois le risque de développement et la responsabilité du producteur, le risque de développement et l'indemnisation des victimes.Ouvrage
BOLE, William, Auteur ; CHRISTIANSEN, Drew, Auteur ; T. HENNEMEYER, Robert, Auteur | Washington DC : Nouveaux Horizons | 2004Cet ouvrage reflète des années de dialogue entre théoriciens et praticiens de la résolution des conflits, il situe la problématique du pardon dans le contexte général de la politique internationale. Son propos est de présenter une conception d[...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement; la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.Ouvrage
Les logiciels de gestion de projets sont devenus d'un usage courant et les responsables de projet doivent désormais en maîtriser parfaitement les multiples techniques. Cet ouvrage leur permettra de visualiser, de comprendre et d'utiliser au mieu[...]Ouvrage
Porto-Novo : ERSUMA 2011Cet ouvrage expose les différentes réflexions abordées sur les causes et les manifestations de la concurrence des droits communautaires, en relevant les aspects positifs et négatifs et également en insistant sur les solutions aux conflits des n[...]Ouvrage
GROSCLAUDE, Jacques, Auteur ; MARCHESSOU, Philippe, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Cours dalloz | 2009Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au rec[...]Ouvrage
DECAUDIN, Jean-Marc, Auteur ; IGALENS, Jacques, Auteur | Paris : Dunod | Fonction de l'entreprise | 2006La communication interne est au cœur des préoccupations managériales de l'entreprise et constitue une dimension essentielle de la stratégie des organisations. Dans cet ouvrage, les auteurs proposent un cadre conceptuel et une méthodologie éprouv[...]Ouvrage
Cet ouvrage concerne le domaine public, les travaux publics et de l'expropriation. Il met à jour la loi relative à la démocratie de proximité de février 2002; la loi SUR, la loi du 11 Déc. 201 dite loi du MUREF, des modifications du code des mar[...]Ouvrage
Cet ouvrage met au premier rang le rôle des collectivités locales dans la transformation de la notion d'assurance et l'équilibre recherché par les collectivités entre acceptation et la mise en cause de la notion d'assuranceOuvrage
Cet ouvrage se veut d'abord être une r"flexion sur les fins du droit, c'est aussi un instrument de compréhension du droit international privé. Il permet de saisir les ressorts profonds de la pensée de Henri BATIFFOL.Ouvrage
CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]Ouvrage
The Invisible Cure is an account of Africa's AIDS epidemic from the inside--a revelatory dispatch from the intersection of village life, government intervention, and international aid. Helen Epstein left her job in the US in 1993 to move to Ugan[...]Ouvrage
GOODCOM Cameroun 2011Cet ouvrage fait état des difficultés qu'affrontent les pays membres de l'OHADA dans le processus d'intégration et d'harmonisation des normes et juridictions.Ouvrage
Un incontournable du management, accessible à tous en version poche. Ce livre présente l'essentiel des travaux de Mintzberg, l'un des plus grands spécialistes mondiaux des organisations. Destiné aux étudiants comme aux professionnels, il donn[...]