Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
Paris : LGDJ, E.J.A. 2000L'entreprise est au centre du droit des affaires. Les aspects juridiques de son organisation et de ses relations externes en constituent la matière. C'est sous cet angle que le présent ouvrage aborde l'étude de l'entreprise commerciale, du régim[...]Ouvrage
Les méthodes de l'argumentation judiciaire et les étapes de sa construction sont expliqués dans cet ouvrage. Manuel très utile pour les juristes et tous ceux qui sont intéressés par la construction de l'argumentation judiciaire.Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000Réunit les matières suivantes : droit des obligations, droit des contrats spéciaux et droit des sûretés . S'y ajoutent les décisions rendues en matière civile et les commentaires ont été mis à jours, nombre d'entre eux étant partiellement ou tot[...]Ouvrage
Cotonou : Imp. Tundé 2007Cet ouvrage recense les décisions rendues par la CCJA de 2003 a 2005. A ce titre c'est une veritable mine d'information judiciaire pour les chercheurs et tous ceux qui s'interessent au droit OHADA et a la CCJAOuvrage
Juin 2009Cet ouvrage est une traduction en langue anglaise de l'ouvrage "Comprendre l'OHADA"Ouvrage
LIisbonne : Graficà 2009Ce dictionnaire a été publié afin de faciliter la compréhension et la diffusion des textes légaux de l'OHADA en langue portugaise. C'est un dictionnaire juridique en portugais accompagnés des traductions de chaque terme en langue française.Ouvrage
Cameroun : Goodcom Mars 2011Cet ouvrage traite essentiellement de la gestion des conflits des risques de conflits des normes et de juridictions entre l'OHADA et les organisations voisinesOuvrage
Il est indéniable que notre planète enregistre actuellement un vaste mouvement de mondialisation de l'économie et du droit en même temps que se maintient et se développe une dynamique de régionalisation des normes juridiques qui soutient ou ten[...]Ouvrage
Dans le domaine des procédures simplifiées de recouvrement de créances, l'ouvrage traite de l'injonction de payer et de l'injonction de délivrer ou de restituer. En ce qui concerne les voies d'exécution, les auteurs ont abordé les règles général[...]Ouvrage
La compilation qui est proposée ici n'est certes pas exhaustive, mais la diversité des origines et des thèmes en fait, faut-il l'espérer, une source d'information riche et commode pour le plus large public. Chacun pourra apprécier l'orientation [...]Ouvrage
Pedro Akuété SANTOS, Auteur ; TOE, Jean Yado, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2002Cet ouvrage comporte cinq parties consacrées respectivement au statut du commerçant, au registre du commerce et du crédit mobilier, au bail commercial et au fonds de commerce, aux intermédiaires de commerce, et enfin à la vente commerciale. Elle[...]Ouvrage
Le présent ouvrage se fixe pour objectif d'aider non seulement les juristes mais aussi toutes les personnes intéressées à une meilleure assimilation du droit uniforme africain des transports routiers des marchandises. Il s'appuie aussi bien sur [...]Ouvrage
Porte sur : le cadre juridique de l'entreprise, l'organisation juridique de l'entreprise et les aspects juridiques de l'activité de l'entreprise.Ouvrage
Le droit des entreprises en difficulté pose deux principales catégories de questions : d'une part la prévention des difficultés des entreprises afin d'éviter que ces difficultés ne conduisent à la cessation des paiements; d'autre part le traitem[...]Ouvrage
Etude approfondie du droit OHADA des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique. Sont présentés à la fois ; l'héritage historique de ce droit, le contexte et les enjeux de l'adoption de l'Acte uniforme, ainsi que les originalité[...]Ouvrage
Boris MARTOR, Auteur ; Nanette PILKINGTON, Auteur ; SELLERS, David, Auteur ; THOUVENOT, Sébastien, Auteur | London : Kogan Page | 2002This book offers an overview of the aims and achievements of the OHADA system and explains in depth the legislation that has been issued to date. It will be invaluable to legal and business development executives in major global companies, inter[...]Ouvrage
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Le présent guide qui en est à sa deuxième édition, renseigne les plaideurs et les professionnels sur le déroulement devant la CCJA du procès en cassation, sur les sanctions attachées à l'inobservation des règles de procédure et fournit quelques [...]Ouvrage
Les contributeurs de ces Mélanges ont entendu rendre hommage à Yves Serra en consacrant un peu de leur temps pour écrire une étude ayant trait au droit de la concurrence ou à quelques autres thèmes fondamentaux. Yves Serra a enseigné de nombreus[...]Ouvrage
Par cet ouvrage, les uns et les autres ont voulu, en rendant hommage à Paul DIDIER, réfléchir après lui sur les perspectives actuelles du droit privé français.