Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
CLAVEL, Sandrine, Auteur ; GALLANT, Estelle, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2016Traditionnellement d'origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'in[...]![]()
Ouvrage
RANJEVA, Raymond, Auteur | Paris : Ed. A. Pedone | Revue générale de droit international public | 1978L'ouvrage présente d'abord les conditions dans lesquelles s'est posé le problème de la succession des organisations internationales en Afrique. Il aborde ensuite successivement l'attitude des Etats, les modalités de la succession et ses effets à[...]![]()
Ouvrage
Ce manuel traite de l'ensemble des questions essentielles du droit international : éléments de formation et techniques de réalisation, États, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, responsabilité et droit du c[...]![]()
Ouvrage
Quelles sont les logiques économiques sous-jacentes aux fusions-acquisitions? Dans quel cadre législatif s’inscrivent-elles ? Dans quelle mesure peut-on évaluer et mesurer leur performance ? Quelles sont les actions permettant d’en améliorer la [...]![]()
Ouvrage
Ce manuel expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les traits généraux du droit des entreprises en difficultés : prévention, alerte, règlement amiable, redressement et liquidation judiciaires, responsabilités et sanctions[...]![]()
Ouvrage
François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; François CHENEDE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2015La 13e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts a[...]![]()
Ouvrage
CABRILLAC, Séverine, Sous la direction de ; ALBIGES, Christophe, Sous la direction de ; LISANTI, Cécile, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | Colloques | 2008Le rôle des notaires dans la création et le succès des sûretés réelles Il s'agit ici de présenter brièvement le rôle qu'ont joué dans l'histoire les praticiens du droit et parmi eux, les notaires, qui avaient cette double particularité d'êtr[...]![]()
Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions[...]![]()
Ouvrage
NOURISSAT, Cyril, Auteur ; DE CLAVIERE-BONNAMOUR, Blandine, Auteur | Paris : Editions Dalloz | HyperCours | 2013Cette quatrième édition est l occasion d une refonte en profondeur. Outre le choix d un intitulé plus « descriptif » permettant au lecteur de mieux saisir les matières couvertes, il est apparu nécessaire de souligner que l ouvrage repose sur [...]![]()
Ouvrage
François TERRE, Auteur ; Robert LE BALLE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014La première partie de l'ouvrage aborde l'étude successive de l'influence de la volonté individuelle sur les éléments objectifs, la deuxième traite des éléments subjectifs des qualifications.![]()
Thèse
Traite en première partie de l'état actuel de législation du travail dans l'espace OHADA et en deuxième partie de l'uniformisation du droit du travail par l'OHADA : ambitions d'une solidarité face aux réalités sous-régionales.![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente de façon claire, synthétique, très structurée, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires regroupant de nombreuses autres branches du droit ainsi que les évolutions les plus récentes (2010 / 2011) des text[...]![]()
Ouvrage
Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d’études judiciaires, la cinquième édition refondue rend compte d’une approche renouvelée de la matière par l’influence des règlements de l’Union européenne et par l’affirmation de la pri[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage constitue une véritable somme des connaissances en matière d'histoire du droit international de la sécurité sociale étayée par un ensemble impressionnant de textes, de documents, de tableaux qui, semble-t-il n'ont jamais été rassembl[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage constitute les actes du XXXIIIe Colloque de la Société Française pour le Droit International qui s'est tenu à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Centre de Recherches et Documentation européennes, 30 septembre-2 octobre 1999.