Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Texte de loi
Ce livre est une imposture : il n'existe pas, en droit français, de "Code de l'arbitrage -, il ne peut donc en être fait le commentaire. Ce livre est un mensonge : il s'attache au nouveau droit français de l'arbitrage plutôt qu'à l'ensemble de s[...]![]()
Ouvrage
L'ouvrage regroupe un ensemble de fiches qui comprennent tout en haut le numéro et la date de l'arrêt, le nom de l'affaire, les moyens du pourvu sous forme de questions posées au juge, la réponse de ce dernier et le numéro du Recueil dans lequel[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe un ensemble d'études offertes en l'honneur de Jean-Pierre Le Gall.Par leurs contributions,ses collègues et amis,universitaires et praticiens,français et étrangers,rendent hommage à ce juriste exceptionnel,grand à l'Ecole com[...]![]()
Ouvrage
2014Droit civil, droit judiciaire, droit international privé, droit social, droit des affaires.![]()
Ouvrage
Carlos Alberto ARRUE MONTENEGRO, Auteur ; ANCEL, Bertrand, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2011Le contentieux privé international est marqué par un essor de l'autonomie de la volonté qui se signale par la consécration des clauses d'élection de for et des clauses d'arbitrage. Un principe de licéité substitue à la méthode conflictuelle un l[...]![]()
Ouvrage
BURLAUD, Alain, Auteur ; CHATELAIN, Stéphane, Auteur ; SIMON, Claude, Auteur | [Paris] : Ordre des Experts Comptables | 2015Cet ouvrage n'est pas un ouvrage de plus sur le sujet, il apporte un regard différent sur un sujet essentiel. Pourquoi ? Tout d'abord, il ne part pas de la technique mais des besoins en informations des dirigeants de PME. C'est à eux qu'il s'adr[...]![]()
Ouvrage
Martin KIRSCH, Auteur ; RAYNAL Jean-Pierre, Auteur | Paris : Juris AfricaLe pacte commissoire, le droit de votre dans les sociétés commerciales, les pouvoirs des dirigeants sociaux à l'épreuve des principes de bonne gouvernance, les droits des actionnaires minoritaires, la mésentente entre actionnaires, le nouvel enc[...]![]()
Ouvrage
Belle revanche de l internet, souvent accusé de rompre le lien social, que de constituer un outil de rencontre entre le porteur d un projet et une communauté qui le soutient et le finance. Les pionniers du crowdfunding ont su préfigurer la puiss[...]![]()
Ouvrage
Professeur de droit et de science politique, directeur de Cabinet du président de la République puis du président de l'Assemblée nationale, membre du Conseil constitutionnel, président d'Université, président de PRES, Jean-Claude Colliard aura a[...]![]()
Ouvrage
Dans quelques mois, le mandat de Jean-Paul Costa en tant que Président de la Cour européenne des droits de l'homme s’achèvera. Il aura été le premier français à succéder dans ces hautes fonctions à l’illustre René Cassin, Prix Nobel de la Paix. [...]![]()
Ouvrage
Ce manuel de droit du commerce international aborde, du point de vue des entreprises et des opérateurs, les règles qui gouvernent les exportations et les activités sur les marchés. Après avoir analysé l'exercice des libertés économiques au titre[...]![]()
Ouvrage
Relier les différentes branches du droit par une approche transversale novatrice, penser le droit dans sa spécificité mais aussi dans sa portée sociale, tel était l'objectif du professeur Nicole Decoopman à qui ses collègues et amis rendent ici [...]![]()
Ouvrage
CHRISTIAN SCAPEL est Maître de conférences HDR honoraire de l'Université d'Aix-Marseille et avocat au barreau de Marseille. Diplômé des facultés de droit d'Aix et de Paris et de Sciences Po Paris, il a réalisé sa thèse sous la direction de Pierr[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage se donne pour objet la philosophie qui s'inquiète du droit et l'évocation de diverses philosophies du droit reconnues. Il présente les idées, les interrogations, les propositions, les théories et l'histoire de cette philosophie. Il a[...]![]()
Ouvrage
CADIET, Loïc, Auteur ; MANNINO,Vincenzo, Auteur ; VEILLON, Didier, Auteur | Poitiers : Presses Universitaires Juridiques | 2013« Une silhouette élégante, un pas assuré, une mèche qui a longtemps couru sur le front, un sourire généreux qui se dessinait entre deux joues qui parfois s'empourpraient, des yeux toujours attentifs, un regard brillant d'intelligence, une voix c[...]