Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
Les conflits de lois dans le temps constituent la première oeuvre d'envergure du doyen Paul Roubier et ont assis sa réputation de théoricien du droit. Cet ouvrage, devenu un classique, a connu deux éditions, la première en deux volumes, parus [...]![]()
Ouvrage
Actuellement, le crédit-bail est abordé au travers de la loi n° 66-445 du 2 juillet 1966 qui le définit, au niveau réglementaire, comme une simple série de loyers suivie d'une option d'achat en fin de contrat, qui peut être saisie ou non par le [...]![]()
Ouvrage
Prendre le contrôle d une entreprise concurrente, d un client ou d un fournisseur constitue une étape importante dans la vie d une entreprise industrielle ou commerciale. La préparation à ce type de décision stratégique ne se cantonne pas aux se[...]![]()
Ouvrage
Ce recueil de Grands textes de droit international public entend rendre aisément accessibles les textes de référence qui, selon les cas, déterminent, reflètent ou sont censés inspirer la pratique des Etats dans le cadre de leurs relations intern[...]![]()
Ouvrage
Ces grands arrêts offrent une vue vivante et complète du droit international privé français. Dans cette discipline non codifiée, la discrétion de la loi face aux relations que nouent et entretiennent au-dessus des frontières les personnes privée[...]![]()
Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions[...]![]()
Ouvrage
2014Ce livre présente en 16 chapitres l ensemble des connaissances qu il faut avoir sur le Droit international public. Ce droit a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale, entre sujets de droit international et [...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent trouver un tableau succinct mais précis et complet de l'ensemble des règles relatives à cette matière très complexe qu'est devenu le droit des sociétés. Sa présentation pédagogique le destine part[...]![]()
Ouvrage
MOURA VICENTE, Dario, Auteur | La Haye [Pays-Bas] : Académie de droit international de La Haye | 2009En dépit des efforts entrepris au long du siècle dernier en vue de l’harmonisation et de l’unification internationales des législations concernant la propriété intellectuelle, des divergences significatives subsistent entre les systèmes juridiqu[...]![]()
Ouvrage
Le présent volume regroupe, en une présentation analytique, les articles et décisions publiés dans les numéros des Cahiers de l’arbitrage parus en 2008 et 2009. Il fait suite à la publication des quatre précédents recueils depuis 2002. Le lecteu[...]![]()
Ouvrage
BOSTANJI, Sami, Sous la direction de ; HORCHANI, Ferhat, Sous la direction de ; Sébastien MANCIAUX, Sous la direction de | Paris : Ed. A. Pedone | 2014En tant que justice privée, l'arbitrage est perçu comme un mode de règlement des litiges à la fois alternatif et concurrent à la justice étatique. Présenté comme démuni d'impérium, l'arbitre a parfois besoin de l'assistance et de la coopération [...]![]()
Ouvrage
LEFEBVRE-TEILLARD,Anne, Auteur ; COHENDET, Marie-Anne, Auteur ; DENOIX de SAINT MARC, Renaud, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2009L'arbitrage est une technique et une forme de jugement. Bien que son utilisation soit de plus en plus répandue, elle n'a cessé d'engendrer des polémiques. Les Archives de philosophie du droit ont donc souhaité consacrer l'essentiel de leur volum[...]![]()
Ouvrage
MONTESQUIEU, Charles de, Auteur ; DERATHE, Robert, Auteur ; CASABIANCA, Denis, Auteur | Paris : Classiques Garnier | 2011L'édition de L'Esprit des lois de Robert Derathé, parue en 1973, est considérable par la qualité du travail éditorial qu'elle met en œuvre et par les informations qu'elle met à la disposition des lecteurs. Elle est complétée par une mise à jour [...]![]()
Ouvrage
MONTESQUIEU, Charles de, Auteur ; DERATHE, Robert, Auteur ; CASABIANCA, Denis, Auteur | Paris : Classiques Garnier | 2011L'Esprit des lois. Tome II L'édition de L'Esprit des lois de Robert Derathé, parue en 1973, est considérable par la qualité du travail éditorial qu'elle met en œuvre et par les informations qu'elle met à la disposition des lecteurs. Elle est co[...]![]()
Ouvrage
Les sujets du droit international public, les modes de formation de ses normes, les conditions d'application, les domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence. Cette nouvelle éd[...]