Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
Cet ouvrage traite de l'obligation légale d'information et de l'obligation jurisprudentielle de conseil en matière d'assurance.![]()
Ouvrage
Cet ouvrage traite de la loi N°92-007 du 14 août 1992 portant sur le code du travail au Cameroun, délibérée et adoptée par l'assemblée Nationale, promulguée par le Président de la République.![]()
Ouvrage
Ce document traite de l'indemnisation des victimes de dommages corporels causés par une intervention extérieure à leur personne, comme désormais, l'objectif dominant du droit de la responsabilité.![]()
Ouvrage
François CHABAS, Auteur ; MOREAU, Jacques, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1997Cet ouvrage aborde la question de l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux; posée devant l'opinion et heurtée aux propositions visant à indemniser les victimes d'accidents du travail non imputables à une faute de l'employeur.![]()
Ouvrage
Les Etats membres de l'OHADA entendent donner une nouvelle impulsion à leurs économies en garantissant de son fait une sécurité juridique et judiciaire accrue dans l'environnement des affaires.![]()
Ouvrage
Aix-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1992Cet ouvrage traite de l'assurance maladie et expose l'importance des nouvelles technologies dans l'échange des informations de santé au du réseau santé sociale. Il met l'accent sur l'utilisation des cartes à microprocesseur dans la gestion de l[...]![]()
Ouvrage
PIETTE Gaël, Auteur ; MENJUCQ, Michel, Préfacier, etc. | Aix-En-Provence-Marseille : PUAM | Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille | 2004Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement, la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.![]()
Ouvrage
Ce document aborde le développement de la circulation internationale, l'extension de l'emprise du droit communautaire sur l'assurance automobile française.Il comprend deux parties: l'une sur le contrat d'assurance et, l'autre sur le règlement de[...]![]()
Ouvrage
Aix-En-Provence-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1994Cet ouvrage s'épanche sur le fondement juridique et étendue du recours de l'assureur dommages -ouvrage et sur l'organisation du recours de l'assureur dommages-ouvrage.![]()
Ouvrage
Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1e mai 2005) du régime juridique des libertés publiques en France. A cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l'abondante jurisprudence du Conseil constitutionnel ; [...]![]()
Ouvrage
Ce document fait un exposé sur la déclaration du risque par le preneur d'assurance et sur l'obligation précontractuelle d'information et de conseil envers le preneur d'assurance![]()
Ouvrage
Aix-En-Provence-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1995Cet ouvrage évoque à la fois le risque de développement et la responsabilité du producteur, le risque de développement et l'indemnisation des victimes.![]()
Ouvrage
BOLE, William, Auteur ; CHRISTIANSEN, Drew, Auteur ; T. HENNEMEYER, Robert, Auteur | Washington DC : Nouveaux Horizons | 2004Cet ouvrage reflète des années de dialogue entre théoriciens et praticiens de la résolution des conflits, il situe la problématique du pardon dans le contexte général de la politique internationale. Son propos est de présenter une conception d[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement; la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.![]()
Ouvrage
Les logiciels de gestion de projets sont devenus d'un usage courant et les responsables de projet doivent désormais en maîtriser parfaitement les multiples techniques. Cet ouvrage leur permettra de visualiser, de comprendre et d'utiliser au mieu[...]