Bibliothèque Numérique de l'OHADA
|
Titre :
|
Philosophie de l'impôt
|
|
Auteurs :
|
BERNS, Thomas, Auteur ;
DUPONT, Jean-Claude K., Auteur ;
XIFARAS, Mikhaïl et al, Sous la direction de
|
|
Type de document :
|
Ouvrage
|
|
Editeur :
|
Bruxelles : Ed. Bruylant, 2006
|
|
Collection :
|
Penser le droit
|
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-2-8027-2276-2
|
|
Format :
|
270 p.
|
|
Langues:
|
Français
|
|
Index. décimale :
|
346.8 (Droit comptable - Droit fiscal - Droit bancaire - Droit financier)
|
|
Catégories :
|
Droit fiscal
|
|
Tags :
|
DROIT FISCAL
;
PHILOSOPHIE DE LA FISCALITE.
|
|
Résumé :
|
L'impôt n'est pas le thème préféré de la philosophie. La matière est réputée aride, technique, traversée par des enjeux qui renvoient plus à la Boutique qu'au Ciel des idées. On accordera certainement que le fisc est au principe de tout Etat moderne, que sa justification est au fondement du lien politique. Mais le fossé semble insurmontable entre, d'une part, le vécu réel de l'impôt - qui semble s'épuiser dans l'opposition de calculs, astuces, évitements et stratégies concurrentes de recouvrement - et, d'autre part, l'appel aux grands principes surplombants et pieux des idéologies pro- et anti-fiscales. L'incapacité de la philosophie à se saisir de la réalité de l'impôt, ses concepts, ses dispositifs, ses procédures, ses protocoles de légitimation semble nous condamner au grand écart entre un monde où règnent des spécialistes, issus du monde du droit ou de l'administration, qui disposent en ces matières du quasi-monopole de production de discours savants, et des réflexions philosophiques devenues inopérantes faute d'avoir su se renouveler. Sans doute, l'impôt ne cesse de nous appeler à questionner les rapports de l'autorité à la liberté, de la propriété à la souveraineté et au gouvernement. Mais, dans leur usage courant, ces notions érigées en dogmes ne décrivent que très imparfaitement le fonctionnement concret des institutions concernées. En tout état de cause, ces notions échouent à identifier et à prendre en charge les enjeux politiques que posent les affaires fiscales. Rien n'est plus urgent pourtant que de reprendre à neuf la question de l'impôt. Devenue technique et opaque, elle échappe au débat public et mérite de toute évidence une cure de " politisation ". La conviction qui préside à l'élaboration du présent ouvrage est que cette cure passe par le renouvellement de la réflexion philosophique dans ces matières. Il espère y contribuer en produisant conjointement un retour historique sur le vis-à-vis entre les discours de légitimation de l'impôt et le développement des techniques fiscales ainsi qu'une réflexion sur les développements possibles des cadres de la fiscalité.
|
