Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | Droit judiciaire privé. |
| Auteurs : | CADIET, Loïc, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 8 ème |
| Editeur : | Paris : LexisNexis SA, 2013 |
| Collection : | Manuel |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-1929-8 |
| Format : | 883 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 346 (Droit civil - Droit privé) |
| Catégories : | |
| Tags : | LA JURIDICTION,LE DROIT D'AGIR,LE DROIT COMMUN DE L'INSTANCE. |
| Résumé : |
Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une huitième édition du manuel paru la première fois en 1992.
L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dans l'ordre interne aussi bien que dans l'ordre européen et dans l'ordre international, à travers les modes de solution juridictionnelle de même qu'à travers les modes de règlement amiable des conflits. Cette nouvelle édition rend compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. En législation, la réorganisation du contentieux en première instance poursuit son oeuvre ; la phase de mise en état de l'affaire s'étend et se consolide, y compris en procédure orale ; les nouvelles technologies se généralisent ; le Code de procédure civile accueille désormais en son sein les dispositions relatives à la résolution amiable des différends, qui forment son livre V. Quant à la jurisprudence, elle a poursuivi son oeuvre prétorienne (accès au juge, procédure d'appel, concentration du procès, question prioritaire de constitutionnalité, nouveau régime de l'arbitrage). Plan : L'action en justice : . La juridiction . Le droit d'agir L'instance : . Le droit commun de l'instance . Le droit spécial de l'instant > Licence, master, professionnels. Loïc Cadiet, membre de l'Institut universitaire de France, est professeur à l'École de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I ; il y dirige le master Justice et Procès. Il est président de l'Association internationale de droit processuel. Emmanuel Jeuland est professeur à l'École de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I ; il y dirige le Centre de Recherche sur la Justice et le Procès (Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc), ainsi que le master professionnel Contentieux des affaires. Caractéristiques |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 5093 | 346 CAD | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit Civil | Exclu du prêt |
