Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | La responsabilité civile |
Auteurs : | Jean-Louis BAUDOUIN, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais, 1998 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-89451-256-2 |
Format : | 1684 p |
Note générale : | Bibliogr |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346 (Droit civil - Droit privé) |
Catégories : | |
Tags : | DROIT CIVIL ; RESPONSABILITE CIVILE ; DROIT DU CONTRAT |
Résumé : |
L'ouvrage comporte quatre parties. La première, responsabilté extracontractuelle traite des conditions générales de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité du fait des autres, de la responsabilité du fait des biens et de quelques régimes spéciaux de responsabilité à caractère social. La deuxième partie qui concerne la responsabilité contractuelle examine les conditions générales de la responsabilité contractuelle et les modes de réparation. La troisième partie à trait à quelques régimes de responsabilité de type professionnel et enfin la quatrième partie aborde l'extinction du droit d'action |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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4163 | BAU ( D1 24.12) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
4236 | 346 BAU | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit Civil | Disponible |