Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Article de périodique
Barthélemy MERCADAL, Auteur | 2008
Texte de loi
Barthélemy MERCADAL ; KODO, Mahutodji Jimmy Vital, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | 2013Le Code OHADA, annoté par IDEF est un apport unique à la mise en oeuvre de la législation de l'OHADA par l'ampleur et la diversité des annotation dont il est asssorti. Il est à jour de la dernière version des Actes uniformes, notamment ceux refo[...]
Ouvrage
KODO, Mahutodji Jimmy Vital, Auteur ; BOISMAIN, Corinne, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | 2022À jour au 1er avril 2022. Le droit des affaires en Afrique est en constante évolution et il est indispensable d'avoir un outil à jour pour être guidé dans cet environnement juridique en pleine expansion. Cette nouvelle édition du Code prat[...]Nouveauté
Ouvrage
KODO, Mahutodji Jimmy Vital ; Barthélemy MERCADAL, Sous la direction de ; DEBRE, Jean-Louis, Préfacier, etc. | Paris : Editions Francis Lefebvre | 2014Le Code OHADA, annoté par IDEF est un apport unique à la mise en oeuvre de la législation de l'OHADA par l'ampleur et la diversité des annotation dont il est asssorti. Il est à jour de la dernière version des Actes uniformes, notamment ceux refo[...]
Ouvrage
Avec le Mémento Contrats et droits de l'entreprise 2005 , vous avez sous la main un exposé complet de toutes les règles que l'entreprise est amenée à appliquer lors : des opérations qu'elle réalise avec ses partenaires français ou [...]
Ouvrage
Le présent ouvrage a pour objectif de favoriser la compréhension du droit des affaires. Il se propose, en partant de la vie des affaires, de mettre à jour, d'expliquer et de coordonner les règles fondamentales qui gouvernent les affaires et les [...]
Ouvrage
LEFEBVRE, Francis, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2016Rédiger un contrat, défendre son patrimoine, organiser les relations commerciales avec ses partenaires, accorder des garanties, protéger ses marques, recouvrer ses créances ou s'orienter dans les procédures collectives... A ces fins, une ent[...]
Ouvrage
Le droit commercial s'enrichit chaque année... et se complique! Difficile pour une entreprise de réaliser sereinement ses opérations quotidiennes : organiser les relations commerciales avec ses partenaires, protéger sa marque, accorder des gar[...]
Ouvrage
SYLLA, Momoya, Auteur ; Boris MARTOR, Sous la direction de ; Barthélemy MERCADAL, Sous la direction de | Conakry : Association des Juristes en Action pour le Droit | 2017La gouvernance des sociétés anonymes avec conseil d'administration en droit OHADA. Quels sont les enjeux de ce thème ? Qui sont les administrateurs ? Quel est l'organe compétent pour la désignation/révocation des administrateurs ? Quel est l[...]
Ouvrage
Qu'est-ce que le Modèle universel de contrat d'affaires ? Un outil indispensable pour les juristes d'entreprise et les conseils. Il s'agit en effet d'une formule comporetant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et des décis[...]Ouvrage
Barthélemy MERCADAL ; KODO, Mahutodji Jimmy Vital, Auteur | Levallois Perret : Éditions Francis Lefebvre | Code pratique | 2014Très riche, et unique en son genre, le Code pratique OHADA présente la totalité de la jurisprudence OHADA disponible ainsi que la jurisprudence comparée avec la France et d'autres pays de droit civil (Belgique, Suisse, Luxembourg, etc.) et de co[...]
Ouvrage
LEFEBVRE, Francis, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2018Cela fait maintenant 50 ans que les professionnels font confiance au Mémento Sociétés commerciales... Fidèle à son esprit d'origine, ce Mémento réunit 4 qualités : - Exhaustif : une présentation de toutes les formes de sociétés commerciales, q[...]
Ouvrage
Laurent GUIGNARD, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2001La sous-traitance est omniprésente en matière de transport dans chacun des modes. Elle y reste cependant une réalité mai connue, voire insaisissable. Il est vrai que l'approche doctrinale traditionnelle ne porte guère à l'étudier. Dans cette a[...]
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