Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Le droit des affaires en évolution : la propriété intellectuelle omniprésente dans l'entreprise |
Titre original: | Tendensen in het bedrijfsrecht : intellectuele eigendom alomtegenwoordig in de onderneming |
Auteurs : | Emmanuel CORNU, Auteur ; Yves VAN COUTER, Auteur ; Bernard VANBRABANT, Auteur ; et al., Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Bruxelles : Ed. Bruylant, 2008 |
Autre Editeur : | Antwerpen : Kluwer |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-2664-7 |
Format : | 322 p. |
Langues: | Français ; Néerlandais |
Index. décimale : | 346.048 (Droit de la propriété intellectuelle) |
Catégories : | |
Tags : | DROIT DES AFFAIRES ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; ENTREPRISE. |
Résumé : | La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu'il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d'auteur, les dessins et modèles, etc. Le droit de la propriété intellectuelle a évolué de manière spectaculaire ces dernières années afin de permettre à l'entreprise de gérer, de protéger et de valoriser ce patrimoine. La question se pose toutefois de savoir si la législation est bien adaptée à notre époque où le développement des techniques de communication et de l'internet a de plus en plus tendance à faire disparaître les frontières. D'autres questions se posent à l'entreprise, par exemple en ce qui concerne la meilleure façon d'exploiter son patrimoine intellectuel (contrat de licence)? Cette exploitation peut-elle poser des problèmes sur le plan de la concurrence (licences exclusives, abus de position dominante...)? Quel est le sort des créations sous contrat d'emploi? Comment optimaliser les actifs intellectuels sur le plan fiscal? |
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Exemplaires (5)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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6537 | 346.07 COR | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit des Sociétés Commerciales et GIE | Exclu du prêt |
4729 | 346.048 COR | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit de la Propriété Intellectuelle | Disponible |
5783 | 346.048 COR | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit de la Propriété Intellectuelle | Disponible |
7889 | 346.048 COR | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit de la Propriété Intellectuelle | Disponible |
7890 | 346.048 COR | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit de la Propriété Intellectuelle | Disponible |