Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | Droit commercial : activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation |
| Auteurs : | Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Auteur ; BLARY-CLEMENT,Edith, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 11e éd. |
| Editeur : | Paris : LGDJ, 2000 |
| Autre Editeur : | Paris : LexisNexis SA |
| Collection : | Domat droit privé |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-04130-8 |
| Format : | 610 p. |
| Index. décimale : | 346.07 (Droit commercial, droit des affaires ) |
| Catégories : | |
| Tags : | DROIT DES AFFAIRES ; DROIT COMMERCIAL GENERAL. |
| Résumé : |
Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements subtantiels mettent l'accent sur les aspects esentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc.Le droit commercial général est une matière originale et complexe.
Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l activité commerciale et de l entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L étude des biens de l entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l accent est mis sur l articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l activité et l égalité des chances économiques, dite loi « Macron ». |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 6611 | 346.07 DEK | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit Commercial Général | Exclu du prêt |
| 7730 | 346.07 DEK | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit Commercial Général | Disponible |
| 7731 | 346.07 DEK | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit Commercial Général | Disponible |
