Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre :
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Droit bancaire
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Auteurs :
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BONNEAU, Thierry, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Mention d'édition :
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11è éd.
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Editeur :
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Paris : LGDJ, 2015
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Collection :
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Domat droit privé
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-275-04238-1
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Format :
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810 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.8 (Droit comptable - Droit fiscal - Droit bancaire - Droit financier)
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Catégories :
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Droit bancaire
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Tags :
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DROIT BANCAIRE.
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Résumé :
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Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes et internationaux, ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.
L'ouvrage, à jour des dernières réformes, notamment de l'ordonnance n° 2015-558 du 21 mai 2015 relative aux succursales établies sur le territoire français d'établissements de crédit ayant leur siège social dans un État qui n'est ni membre de l'Union européenne ni partie à l'accord sur l'Espace économique européen,
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