Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre :
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Droit civil : Régimes matrimoniaux
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Auteurs :
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André COLOMER, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Mention d'édition :
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12 ème édition
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Editeur :
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Paris : Litec, 2004
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Collection :
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Manuels
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7110-0465-2
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Format :
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705 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346 (Droit civil - Droit privé)
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Tags :
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RÉGIMES MATRIMONIAUX
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Résumé :
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L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun des régimes matrimoniaux ; régime légal et régimes conventionnels. L'originalité de l'ouvrage réside dans le parti pris de situer les régimes matrimoniaux dans un très large contexte. C'est d'abord ce que révèle la place faite aux rapports que la réglementation des régimes matrimoniaux entretient avec celle des fonds de commerce et des sociétés. Par ailleurs, la dimension pratique - et par conséquent sociologique - des problèmes n'est jamais négligée. Enfin, l'évolution de la jurisprudence et de la législation est constamment retracée. Le lecteur y trouvera trois annexes particulièrement utiles : la première relative aux conflits de lois dans l'espace, la deuxième aux conflits de lois dans le temps, cependant que la troisième rassemble un certain nombre d'importantes décisions de justice.
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Exemplaires (2)
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5923 | 346 COL(C2 2.2.2) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
5929 | 346 COL(C2 2.2.3) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |