Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Le droit bancaire a beaucoup évolué au cours des dernières années, marqué, notamment, Les innovations technologiques et les crises économiques. Le droit européen, en particulier, a engagé des modifications institutionnelles fondamenta[...]
Ouvrage
Depuis la publication de la 4e édition de l'ouvrage, le droit bancaire a continué d'évoluer sous la double action du législateur et de la jurisprudence. Le législateur s'est spécialement préoccupé d'assurer aux personnes défavorisées un servic[...]
Ouvrage
La première partie : statut bancaire et organisation professionnelle, traite de : notions d'opération de banque, statut des établissement de crédit, encadrement et contrôle de l'activité des établissement de crédit, sanctions des irrégularit[...]
Ouvrage
Le besoin d'instruments permettant une circulation aisée de la monnaie n'est pas nouveau. Les effets de commerce - lettre de change et billet à ordre - ont été conçus à cette fin et dotés d'un statut juridique original garantissant la sécurité d[...]
Ouvrage
Si le besoin d'instruments permettant une circulation aisée de la monnaie n'est pas nouveau, la législation a fortement évolué, notamment en réponse à la dématérialisation des instruments de paiement. L'ouvrage décrit l'état présent du droit des[...]
Ouvrage
Christian GAVALDA, Auteur ; STOUFFLET, Jean, Auteur | Chennevrières-sur-Marne [France] : Editions Dianoïa | 2004L'entrée en vigueur du système comptable OHADA, en janvier 2001 pour les comptes individuels des entreprises, et en janvier 2002 pour les comptes consolidés et les comptes combinés, a créé un vide en matière d'ouvrages didactiques de niveau uni[...]
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