Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Rayonnage : Droit des Transports
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Article de périodique
Nicole LACASSE, Auteur ; Jacques PUTZEYS, Auteur | 2003
Ouvrage
SERE, Souleymane, Auteur ; Dominique W. KABRE, Auteur | Ouagadougou : Ed. Outils du management | 2005L'acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route entré en vigueur le 1er janvier 2004 s'applique à tout contrat de transport de marchandises par route lorsque le lieu de prise en charge de la marchandise et le lieu pré[...]Autre
Rapport
Autre
Ouvrage
Le droit maritime est-il une projection en mer du droit terrestre? Quels sont les textes applicables dans le contentieux relatif au transport maritime de marchandises? Quels sont les documents qui peuvent être émis à cette occasion et quels sont[...]Ouvrage
Le présent tome 2 étudie et commente un très grand nombre de décisions de juridictions étatiques et arbitrales d'Abidjan, de Lomé et de Dakar. Il a abordé les thèmes suivants: Traités de l'UEMOA et de l'OHADA, manutentionnaires, consignataires, [...]
Ouvrage
Autre
Ce dossier de presse rassemble plussieurs articles de revues juridiques traitant du droit du transport en général et du droit des contrats de transport de marchandises par route en particulier.
Ouvrage
L'intérêt de l'ouvrage est d'exprimer autant que faire se peut le choix cornélien par ailleurs indispensable qu'ont eu à faire les Etats de l'Afrique subsaharienne entre l'effectivité obligatoire du droit international de la sûreté maritime de 2[...]
Ouvrage
Le Précis de droit maritime traite de l'ensemble du droit maritime : statut du navire, statut des gens de mer, statut de l'armateur, exploitation du navire : affrètement, transport et contrats d'intermédiaires, sans oublier les assurances liées [...]Autre
Ce document est une compilation d'article sur le droit maritime.
Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]
Ouvrage
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXè et du début du XXè siècle - marqué par son universalisme -, la navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui v[...]
Ouvrage
Quel est le droit applicable au transport routier de marchandises entièrement ou partiellement réalisé dans l'espace OHAD? Evidente au premier abord, la réponse semble réservée à l'examen des règles uniformes africaines. L'étude s'adresse aux pr[...]
