Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (350)
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On étudie successivement dans cette division : le contrat d'agence commerciale, le contrat de concession commerciale dès lors que l'activité de l'un ou de l'autre se déroule à l'étranger et le contrat de sponsorship. On ne peut méconnaître dan[...]Ouvrage
L'étude du contrat de réalisation d'un ensemble industriel est menée en plusieurs temps : d'abord on examine l'équilibre et le déséquilibre du risque d'une opération entre l'entrepreneur et le client, puis on étudie le préambule et les disposi[...]Ouvrage
Ce sixième tome des Contrats internationaux étudie les cautions et garanties bancaires. La section I traite des cas d'application des garanties, la section II de la nature juridique des sûretés, la section III de la chaîne contractuelle. La se[...]Ouvrage
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Cet ouvrage traite de la prévention et du règlement des litiges. Il étudie successivement les problèmes posés par le recours à des procédures non contraignantes, par l'arbitrage, par l'application de la Convention de Bruxelles du 27 septembre [...]Ouvrage
Les Leçons de Droit Civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants ; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développemen[...]Ouvrage
Les leçons de Droit civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développeme[...]Ouvrage
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Par sa personnalité forte et attachante, ses nombreux écrits dans la plupart des domaines du droit privé, dont un magnifique Traité de droit civil largement empreint de sa pensée, Christian Larroumet a sans aucun doute laissé sa marque dans la d[...]Ouvrage
Rassemblant les contributions de ses élèves, collègues et amis, de France et de l'étranger, ces Mélanges, offerts à Camille Jauffret-Spinosi, sont un témoignage de reconnaissance pour un professeur estimé, aimé et respecté, qui dans le prolong[...]Ouvrage
S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le « bassin du seuil de Naurouze[...]Ouvrage
Paul LIPINSKI, Auteur ; CHAMPENOIS, Gérard, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002Il est aujourd'hui classique de souligner que la dissolution de la separation de biens conventionnelle,meme pure et simple,s'accompagne d'une liquidation.La communauté de vie et une pratique résolument communautaire du régime tissent un réseau[...]Ouvrage
HENRY, Xavier, Directeur de la recherche | 2014Le Mégacode civil offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d’annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la[...]Ouvrage
RIVIERE, Guy (sous la direction de), Auteur ; BACLE, Odile, Auteur ; DEBIEF,Bernard, Auteur ; DECORPS, Jean-Paul, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2014Notaire à Alençon, élu à trois reprises maire de cette ville, président de la plus petite Communauté urbaine de France, président du Conseil général de l'Orne, rapporteur général puis président de la Commission des finances du Sénat, coauteur de[...]Ouvrage
L'évolution des prérogatives du ministère public français;Le juge d'instruction,déclin ou renaissance;La cour d'assises dans la jurisprudence récente de la cour européenne des droits de l'homme;Eurojust et la protection de la personne;Les ress[...]
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