Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Rayonnage : Droit des Assurances
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Ouvrage
Le présent ouvrage intègre les dispositions du Code des assurances des Etats membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance (CIMA) relatives à l'assurance automobile qui y sont présentés et illustrées par des cas pratiques. Il c[...]
Ouvrage
L'objectif recherché à travers cet ouvrage est de vulgariser la pratique de l'assurance des risques d'entreprise en la rendant autant que possible accessible aux assurés et à l'ensemble des acteurs concernés : assureurs, courtiers,experts, forma[...]
Ouvrage
ASSI-ESSO, Anne-Marie H., Auteur ; ISSA-SAYEGH, Joseph, Auteur ; Jacqueline LOHOUES-OBLE, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2002L'ouvrage, présente l'organisation internationale d'intégration économique et juridique en matière d'assurance qu'est la CIMA. Il fait découvrir, dans le détail technique, la nouvelle législation unique d'assurance telle qu'elle se pratique et l[...]
Ouvrage
Cet ouvrage vous permet de disposer de dix années de jurisprudence, commentée et ordonnée en une vingtaine de thèmes en droit des assurances et de la responsabilité civile.
Ouvrage
BIGOT, Jean, Auteur ; BELLANDO, Jean-Louis, Auteur ; CABRILLAC, Séverine, Auteur | Paris : LGDJ | 2011La première partie est dédiée aux entreprises d'assurance et de réassurance et aux fonds de garantie et d'indemnisation. La seconde est relative au contrôle des entreprises.
Ouvrage
François COUILBAULT, Auteur ; Constant ELIASHBERG, Auteur | Paris : L'Argus Editions | Les Fondamentaux de l'assurance | 2005Cette nouvelle édition donne une plus grande place aux assurances de personnes, domaine riche en actualité législative et jurisprudentielle et décrit notamment les nouveaux systèmes d'épargne (PERP,PERCO). De plus, elle s'ouvre véritablement à l[...]
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Zacharie YIGBEDEK, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires de Yaoundé | Connaissances de ... | 2003Le présent ouvrage s’efforce d'interpréter les dispositions du Code CIMA sur le contrat d'assurance, pour en permettre une compréhension en profondeur. Il porte sur le Livre I du Code CIMA consacré aux contrats d'assurances de dommages non marit[...]Support de formation
Dans cet exposé, Monsieur KOUAME N. Jean-Baptiste, Directeur des Assurances de la Côte d’Ivoire, se propose de partager son expérience sur les procédures et modes d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation observée dans les soc[...]Ouvrage
Le traité CIMA :Contribution à l'étude des relations entre l'assurance et le développement en droit économique africain : thèse pour obtenir le grade de docteur de l'université de Nice, discipline droit, présentée et soutenue publiquement le 11 [...]
