Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | L'interprétation des dispositions du code CIMA sur le contrat d'assurance |
| Auteurs : | Zacharie YIGBEDEK, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Yaoundé : Presses Universitaires de Yaoundé, 2003 |
| Collection : | Connaissances de ... |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-911541-86-5 |
| Format : | 256 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 346.086 (Droit des Assurances) |
| Catégories : | |
| Tags : | DROIT DES ASSURANDCE ; CODE CIMA ; CONTRAT D'ASSURANCE. |
| Résumé : |
Le présent ouvrage s’efforce d'interpréter les dispositions du Code CIMA sur le contrat d'assurance, pour en permettre une compréhension en profondeur. Il porte sur le Livre I du Code CIMA consacré aux contrats d'assurances de dommages non maritimes et aux assurances de personnes. L'ouvrage comprend cinq (5) titres:
- Le premier titre est consacré aux règles communes aux assurances de dommages non maritimes et aux assurances de personnes; - Le second titre porte sur les règles relatives aux assurances de dommages maritimes; - Les règles relatives aux assurances de personnes et aux contrats de capitalisation font l'objet du troisième titre; - Le quatrième titre porte sur les dispositions relatives aux assurances de groupe; - Le cinquième et dernier titre porte sur les dispositions transitoires. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 5342 | 346.086 YIG | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Assurances | Disponible |
