Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | Les grands arrêts de droit international pénal |
| Auteurs : | CASSESE, Antonio, Auteur ; SCALIA, Damien, Auteur ; THALMANN, Vanessa, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Paris : Editions Dalloz, 2010 |
| Collection : | Grands Arrêts |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-08491-3 |
| Format : | 492 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 345.026 (Droit pénal des affaires) |
| Catégories : | |
| Tags : | DROIT PENAL INTERNATIONAL. |
| Résumé : |
Le droit international pénal doit, dans une très large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence, principalement internationale mais aussi nationale. Il est donc crucial de lire ces arrêts pour comprendre les aspects les plus importants de cette matière. Les grands arrêts de droit international pénal est le premier ouvrage en langue française qui regroupe et commente les arrêts les plus significatifs, mais qui ne sont pas toujours faciles d'accès. Le lecteur trouvera, ici, des extraits et commentaires des principaux arrêts des juridictions pénales internationales (Cour pénale internationale, Tribunal militaire international de Nuremberg, Tribunal militaire international pour l'Extrême-Orient, Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda, Tribunal spécial pour le Liban), et de nombreux arrêts de tribunaux nationaux (France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, États-Unis, Kenya').
L'ouvrage est organisé en 4 parties : les sources du droit international pénal, les crimes internationaux (crimes de guerre, crimes contre l'Humanité, génocide, torture et piraterie), les formes de responsabilité et les motifs d'exonération de responsabilité. Chaque partie commence par une présentation des notions théoriques nécessaires pour exposer les problématiques dans chaque domaine et aborder les cas dans une perspective critique. Chaque arrêt est précédé d'un bref exposé des faits et suivi d'un commentaire. Cette première édition constitue un ouvrage de référence pour tous ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal. Cet ouvrage est dû à Antonio Cassese, ancien professeur de droit international humanitaire et de droit international pénal, premier président du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et actuellement président du Tribunal spécial pour le Liban . Damien Scalia, docteur en droit, chercheur et enseignant en droit international humanitaire et droit international pénal . Vanessa Thalmann, assistante au département de droit pénal de la Faculté de droit de Genève et ancienne juriste adjointe au Tribunal spécial pour le Liban. |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 6509 | 345.026 CAS | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit pénal des Affaires - Délinquance financière | Exclu du prêt |
| 7119 | 345.026 CAS | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit pénal des Affaires - Délinquance financière | Disponible |
| 7120 | 345.026 CAS | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit pénal des Affaires - Délinquance financière | Disponible |
