Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce[...]Chapitre d'ouvrage
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ALBARIAN, Alexis, Auteur ; MOURON, Philippe, Auteur ; BRIGNON, Bastien, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2014Le droit des affaires a été marqué en 2014 par de multiples réformes telles que la loi "Pinel" et celle sur l'économie sociale et solidaire. Parallèlement à ces textes d'envergure, l'évolution de la jurisprudence n'a jamais été aussi forte[...]Ouvrage
ALBARIAN, Alexis, Auteur ; MOURON, Philippe, Auteur ; BRIGNON, Bastien, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2015Cet ouvrage recense et analyse les décisions les plus marquantes rendues, de mai 2014 à septembre 2015, par la Cour de cassation, la Cour de justice de l'Union européenne et certaines juridictions du fond dans les principales disciplines du droi[...]Ouvrage
Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages un samedi soir sur Facebook ou Twitter, à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques ou[...]Ouvrage
Tente de cerner le phénomène de la pluralité juridique en Afrique. Met en exergue l'approche plurale comme outil d'analyse des politiques législatives.Ouvrage
DAOUD,Emmanuel, Auteur ; DINH, Bérénice, Auteur ; FERRARI, Julie, Auteur ; GAMBETTE, Catherine, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2011Depuis quelques années déjà, le risque pénal pèse de façon plus prégnante sur l'entreprise, ses dirigeants, et même ses collaborateurs. Une évolution qui suit les contours d'un Code pénal et d'un Code de procédure pénale en constant mouvement, m[...]Chapitre d'ouvrage
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