Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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340.02 : Ouvrages divers relatifs au droit 340 340 MEB 340 n.g.-44 Droit français 340 STE 340.03 Dictionnaires domaine du droit 340.1 Jurisprudence 340.2 340.5 COL 340.9 Droit international privé |
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Ouvrage
Acte sous seing privé contresigné par un avocat, l'acte d'avocat ouvre un nouveau champ d'activité à la profession et la fait évoluer vers la modernité. Quelles sont les spécificités de l'acte contresigné par un avocat par rapport aux actes sou[...]
Actes de colloque
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Le système juridique. Etudes. Texte. Chroniques internationales. Comptes rendus.
Ouvrage
Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et puisant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustré[...]
Ouvrage
Dandi GNAMOU, Sous la direction de ; DJOGBENOU, Joseph, Sous la direction de | Cotonou : Les Editions du CREDIJ | 2021Actes de colloque
ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE DES HAUTES JURIDICTIONS FRANCOPHONES (Cotonou), Auteur | Cotonou : AOA-HJF | 2001Document regroupant les actes de trois colloques internationaux tenus respectivement sur le contentieux electoral et l'état de droit, le contrôle juridictionnel de la décentralisation et la problématique de l'indépendance du pouvoir judiciaire[...]Actes de colloque
ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE DES HAUTES JURIDICTIONS FRANCOPHONES (Cotonou), Auteur | Cotonou : AOA-HJF | 2002Actes du colloque de Cotonou sur "Le juge suprême et la gestion du contentieux des élections locales" et "Opportunité de l'éclatement ou non des cours suprêmes ouest-africaines en plusieurs cours distinctes"Ouvrage
Le XVIIIè congrès de l'IDEF a eu lieu en Louisiane du 03 au 09 novembre 1985. Les travaux ont été consacrés à la codification et l'évolution du droit.
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CHOISEL, Gordon, Auteur ; CERQUEIRA, Gustavo, Auteur ; KILGUS, Nicolas, Auteur ; BRILLAT, Manuela, Auteur ; DREYFUSS, Lionel, Sous la direction de | Paris : Ed. Mare et Martin | 2015Coutume, usages et pratiques » : sujet ancien, inachevé et d'une grande actualité ! En étudiant la formation vivante d'un droit spontané et sa part dans les différents branches, systèmes et théories juridiques, les différentes contributions ici [...]
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Pour présenter cette étude dédiée à la présentation et l'analyse du cadre institutionnel et de normatif de lutte contre la cybercriminalité dans le cyberespace, il faut souligner qu'Internet est aujourd'hui le vecteur de diffusion d'une nouvelle[...]
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LICHERE, François, Auteur ; POTVIN-SOLIS, Laurence, Auteur ; RAYNOUARD, Arnaud, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | droit et justice | 2004La doctrine ne s'est guère penchée sur ce que l'on appelle parfois " Le dialogue des juges ". La Cour de justice des Communautés européennes fait tout pour que la procédure, à l'occasion du mécanisme préjudiciel, se déroute comme un dialogue con[...]
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Responsabilité, déontologie et discipline des juges sont au coeur des préoccupations actuelles : il n'est plus un débat sur la Justice qui ne fasse allusion à la responsabilité des magistrats, à la nécessité de réformer leur statut pour renforce[...]
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CHEROT, Jean-Yves, Auteur ; CIMAMONTI, Sylvie, Auteur ; TRANCHANT, Laetitia, Auteur ; TREMEAU, Jérôme, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | Penser le droit | 2013Si, de longue date, Jean-Louis Bergel a ressenti l'impérieuse nécessité pratique pour les juristes d'avoir recours à la méthodologie juridique et à la théorie du droit, c'est qu'il a eu la conscience aigüe de ce qu'impliquent les évolutions du d[...]
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