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346 Droit civil - Droit privéOuvrages de la bibliothèque en indexation 346.048 (84)
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Julien CABAY, Sous la direction de ; Véronique DELFORGE, Sous la direction de ; Virginie FOSSOUL, Sous la direction de ; Maxime LAMBRECHT, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2015Afin de commémorer les vingt ans du nouveau droit d'auteur, marqué qui plus est par sa codification dans le nouveau Code de droit économique (en vigueur au 1er janvier 2015), le présent ouvrage propose d'ouvrir un débat intergénérationnel sur [...]
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La première partie précise les règles auxquelles obéissent les opérations relatives à la protection de la propriété industrielle, à la conclusion des contrats et à l'exploitation contractuelle. Les spécificités de la protection définie par l'acc[...]
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Le présent ouvrage se propose de trancher, par des raisonnements transposables à tous les droits de propriété industrielle et à travers l'étude exhaustive et critique de la doctrine et de la jurisprudence, l'ensemble des questions d'ordre procéd[...]
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Sébastien EVRARD, Sous la direction de ; Jean-Luc PIOTRAUT, Sous la direction de ; Patrick TAFFOREAU, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2017Le présent ouvrage se penche sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du poi[...]Ouvrage
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Frédéric POLLAUD-DULIAN, Auteur ; Anne GENINET, Collaborateur ; Jérôme PASSA, Collaborateur | Paris : Litec | 1997
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Pierre SIRINELLI, Auteur ; Sylviane DURRANDE, Auteur ; Antoine LATREILLE, Auteur | Paris : Dalloz | 2019Cette 19è édition du Code de la propriété intellectuelle comprend la codification officielle relative à la propriété littéraire et artistique et à la propriété industrielle (droit d'auteur, droits voisins,brevets, dessins et modèles, marques, ap[...]
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Cette étude se propose de dépasser l'analyse statique des différentes sources supranationales du droit de la propriété intellectuelle pour s'intéresser spécifiquement aux interactions entre les processus de communautarisation et de mondialisatio[...]
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Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces[...]
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Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par la droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces[...]Ouvrage
Ce livre poursuit deux objectifs : aborder le thème de la contrefaçon des marques sous un angle pratique et procédural et illustrer les écrits par de nombreuses jurisprudences très riches en enseignements. Il informe les lecteurs sur les précaut[...]
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Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu'engendre le ressentiment à l'égard des exceptions aux droits de l'auteur dans leur forme actuelle.Tenant compte d'une certaine fragilité axiolo[...]
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