Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Analyse critique de l'effectivité du droit OHADA du recouvrement des créances |
Auteurs : | Alain G. ZERBO, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Ouagadougou : Éditions C.G.F (La Chaine Graphic du Faso), 2019 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-914707-92-3 |
Format : | 369 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 347.3 (Droit des procédures simplifiées) |
Catégories : |
Droit OHADA > Droit des procédures simplifiées et des voies d'exécution |
Tags : | PROCEDURES SIMPLIFIEES ; RECOUIVREMENT DES CREANCES ; VOIES D'EXECUTION. |
Résumé : |
En repensant la théorie des garanties et en prenant en compte la situation des créanciers modestes d'une part, et en réduisant les obstacles juridiques tout en opérant une meilleure intégration du titre exécutoire d'autre part, le droit OHADA du recouvrement des créances pourraient entrevoir des lendemains meilleurs. C'est tout l'objet de la présente étude qui appelle à une refonte d'envergure de la doctrine de la protection de la personne du débiteur. |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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8310 | 347.3 ZER | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Procédures Simplifiées et Voies d' Exécution | Disponible |
8311 | 347.3 ZER | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Procédures Simplifiées et Voies d' Exécution | Disponible |