Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Le contentieux maritime devant le juge, tome 1 : étude de droit privé comparé de la Côte d'Ivoire, de la France, du Sénégal et du Togo |
Auteurs : | Ibrahima Khalil DIALLO, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Dakar : Editions Juridiques Africaines, 1992 |
Format : | 355 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 343.093 (Droit des transports) |
Catégories : | |
Tags : | DROIT DES AFFAIRES ; DROIT DU TRANSPORT ; DROIT MARITIME ; CONTENTIEUX MARITIME. |
Résumé : | Le droit maritime est-il une projection en mer du droit terrestre? Quels sont les textes applicables dans le contentieux relatif au transport maritime de marchandises? Quels sont les documents qui peuvent être émis à cette occasion et quels sont les principaux litiges qui en résultent généralement? Ces questions parmi d'autres ont été abordées dans cet ouvrage et l'auteur y apporte des réponses très détaillées de décisions de juridictions du Togo, du Sénégal, de la France et de la Côte d'Ivoire. |
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Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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726 | 343.093 DIA | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Transports | Disponible |