Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
Benoît BASTARD, Auteur ; David DELVAUX, Auteur ; Christian MOUHANNA, Auteur ; Frédéric SCHOENAERS, Auteur | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | L'univers des normes, ISSN ISSN 1761-88 | 2016Pour analyser les effets de la pression du temps dans les tribunaux, cet ouvrage examine trois segments de l'activité judiciaire en France et en Belgique: le traitement rapide des affaires pénales, le divorce, les assises. L'enquête réalisée d[...]![]()
Ouvrage
Ce lexique de droit positif se veut un ouvrage destiné au grand public des juristes débutants et des praticiens soucieux d'exactitude. Cette septième édition augmentée d'une cinquantaine d'entrées nouvelles met à jour les textes explicatifs qu[...]![]()
Ouvrage
Serge GUINCHARD, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Thierry DEBARD, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | 2019Le Lexique des termes juridiques 2019-2020 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6000 entrées, l'étudiant, ou le professionnel, à la recherche d[...]Nouveauté
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Ouvrage
Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1e mai 2005) du régime juridique des libertés publiques en France. A cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l'abondante jurisprudence du Conseil constitutionnel ; [...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage expose une théorie générale des libertés publiques et fait le description du régime juridique des droits et libertés publiques en France.![]()
Ouvrage
Xavier BERNARD, Auteur ; Olivier GAUTHEY, Auteur ; Marc PALEY, Auteur | Paris : AFNOR Editions | 2018Les enjeux de maîtrise des risques sont immenses dans les entreprises,car le coût humain, social et économique des accidents de travail, maladies professionnelles et autres dommages matériels ou environnementaux, est particulièrement élevé, y co[...]![]()
Actes de colloque
2018Cet ouvrage veut être un guide pratique et non un manuel de droit public ; il est, avant tout, destiné au praticien. Par ailleurs, il ne prend pas en considération l'ensemble du processus de fabrication de la norme, dans la mesure où il ne t[...]![]()
Article de périodique
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Ouvrage
Les étudiants sont astreints à réaliser un mémoire de plus en plus tôt - dès le Master 1 - et nombreux sont ceux qui poursuivent une thèse. Cet ouvrage vise à livrer aux étudiants quelques règles élémentaires en matière de recherche et à les ori[...]![]()
Ouvrage
En matière de méthodologie, les juristes ont le plus souvent eu pour réflexe de se réapproprier des modèles provenant d'autres champs de savoir. Cette attitude présente plusieurs difficultés. Elles reposent tout d'abord sur une part de fiction. [...]![]()
Ouvrage
Florence MILLET, Sous la direction de | Cergy-Pontoise [France] : Université de Cergy-Pontoise | LEJEP | 2018La diffusion, en pratique et dans les textes, des modes alternatifs de règlement des différends se manifeste avec une vigueur qui justifie l'intérêt qu'ils suscitent. L'Université de Cergy-Pontoise a initié sa réflexion à leur sujet. De ces tr[...]![]()
Ouvrage
Jacques Ghestin, Auteur ; Jean BOULANGER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2014Traite de l'erreur visée par l'article 1110 du code civil et de l'erreur dans ses relations avec la cause de l'engagement et la garantie des vices cachés.![]()
Ouvrage
Joseph FOMETEU, Auteur | Poitiers [France] : JuriscopeL'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) assure la meilleure protection possible des droits de propriété intellectuelle au bénéfice de ses dix-sept États membres, grâce à l'Accord de Bangui qui l'a instituée. Pour se donner[...]Nouveauté
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Ouvrage
Depuis plus de quinze ans, l’enseignement donné au sein de l’Université de Mons a conduit à rechercher les différentes postures que l’étudiant en première année pouvait adopter à l’égard du droit en général. Il le découvre par les différents dom[...]![]()
Ouvrage
Nouveauté