Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Les juridictions des organisations d'intégration économique en Afrique |
Auteurs : | Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Paris : LGDJ, 2018 |
Collection : | Droits africains |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-06004-0 |
Format : | 416 p. / 22 cm |
Langues: | Français |
Catégories : | |
Tags : | JURIDICTIONS ; DIVERSITÉ ; ACTIVITÉS |
Résumé : |
Cet ouvrage s'intéresse à ces juridictions, plus particulièrement celles qui s'insèrent dans les communautés sous régionales poursuivant un objectif d'intégration économique. Il s'agit des Cours de justice de la CEMAC, de la CEDEAO, du COMESA, de la EAC, de l'UEMOA, de l'ex-tribunal de la SADC et du nouveau tribunal en cours de création, de l'Instance judiciaire de l'UMA et, dans une moindre mesure, de la Cour de la CEEAC. Après une présentation institutionnelle articulée autour de la distinction entre l'organisation et le fonctionnement de ces instances, l'ouvrage - et c'est là tout son intérêt - analyse l'abondante jurisprudence produite par ces Cours et dont l'apport à la construction d'un droit de l'intégration en Afrique et plus largement la contribution au droit international, est souvent méconnu, voire sous-estimé. |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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12299 | 341.8 KEM | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit communautaire - Droit OHADA Généralités - UEMOA - CEDEAO - CEMAC - Autres Droits communautaires | Exclu du prêt |
8328 | KEM (C1.1.3.12) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
8629 | 341.8 KEM | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit communautaire - Droit OHADA Généralités - UEMOA - CEDEAO - CEMAC - Autres Droits communautaires | Disponible |