Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Le présent ouvrage intègre les dispositions du Code des assurances des Etats membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance (CIMA) relatives à l'assurance automobile qui y sont présentés et illustrées par des cas pratiques. Il c[...]
Ouvrage
ASSI-ESSO, Anne-Marie H., Auteur ; ISSA-SAYEGH, Joseph, Auteur ; Jacqueline LOHOUES-OBLE, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2002L'ouvrage, présente l'organisation internationale d'intégration économique et juridique en matière d'assurance qu'est la CIMA. Il fait découvrir, dans le détail technique, la nouvelle législation unique d'assurance telle qu'elle se pratique et l[...]
Texte de loi
Ouvrage
Texte de loi
BEBEY EJANGUE, Félix, Auteur ; Dieudonné PIIH, Auteur ; Joël NYEMB, Auteur ; Corine DJIDJOU YOUBI, Auteur ; MBOCK BIUMLA, Jean Michel, Sous la direction de | Douala [Cameroun] : Juriafrica | 2012Les thèmes abordés sont : le contrat, les assurances obligatoires, les entreprises, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation, les org[...]
Texte de loi
Porte sur le contrat d'assurance, les nouvelles procédures et modalités de réparation du préjudice corporel, la convention internationale et les notes de jurisprudence
Texte de loi
La première partie présente les entreprises d'assurance, la deuxième aborde les règles applicables à ces entreprises, la troisième développe les sujets relatifs aux agents généraux, aux courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capita[...]Support de formation
Ce module de formation a porté sur 8 thèmes illustrés de cas pratiques. - Thème 1 : le traité CIMA : institutions, attributions et présentation de la philosophie - Thème 2 : le nouveau droit du contrat dans le code CIMA - Thème 3 : règles de c[...]Support de formation
Support de formation
Article : Article de périodique
Ouvrage
Zacharie YIGBEDEK, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires de Yaoundé | Connaissances de ... | 2003Le présent ouvrage s’efforce d'interpréter les dispositions du Code CIMA sur le contrat d'assurance, pour en permettre une compréhension en profondeur. Il porte sur le Livre I du Code CIMA consacré aux contrats d'assurances de dommages non marit[...]Article : Article de périodique
ISSA-SAYEGH, Joseph, Auteur |Article : Article de périodique
Support de formation
Dans cet exposé, Monsieur KOUAME N. Jean-Baptiste, Directeur des Assurances de la Côte d’Ivoire, se propose de partager son expérience sur les procédures et modes d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation observée dans les soc[...]
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