Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Pour beaucoup d'entreprises, le développement passe par un cycle désormais bien connu : acquisition, réorganisation, appréhension des profits, cession. Cet ouvrage fait le point sur les principales questions fiscales qui se posent à l'occasion d[...]
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Mémoire
Ouvrage
Le premier chapitre porte sur le cadre théorique dans lequel l'auteur donne la notion de bénéfice comptable et celle de bénéfice fiscal. Le deuxième est consacré à la présentation de la technique de détermination du bénéfice fiscal directement d[...]
Ouvrage
Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : expliquer clairement les règle[...]
Ouvrage
Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce précis d[...]
Ouvrage
LE NORMAND-CAILLERE, Sabrina, Auteur ; SERANDOUR, Yolande, Préfacier, etc. | Paris : LexisNexis SA | bibliothèque de droit de l'entreprise | 2015Au confluent du droit privé et du droit fiscal, le transfert temporaire de valeurs mobilières met en évidence les rapports complémentaires que peuvent nouer à l'occasion ces deux disciplines. De nombreux travaux ont d'ores et déjà été consacrés [...]
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Fiscalité des créations, restructurations et liquidations d'entreprises Par opposition à la fiscalité des entreprises que l'on pourrait qualifier de «courante» (TVA, fiscalité du résultat...), la fiscalité des créations, restructurations et liq[...]
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MEDE, Nicaise, Sous la direction de ; Errol TONI, Sous la direction de | Dakar : L'Harmattan Sénégal | 2018Comment optimiser le rendement de l'impôt pour le plus grand bien des caisses du Trésor public. Les chemins de l'optimisation sont multiples. D'abord, il y a la questions des techniques fiscales. Ensuite il y a l'aspect du management des adminis[...]
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe un ensemble d'études offertes en l'honneur de Jean-Pierre Le Gall.Par leurs contributions,ses collègues et amis,universitaires et praticiens,français et étrangers,rendent hommage à ce juriste exceptionnel,grand à l'Ecole com[...]
Ouvrage
BOIZARD, Martine, Auteur ; RAIMBOURG, Philippe, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Dalloz Action | 2015Une synthèse financière, fiscale et juridique sur le financement des entreprises (acquisitions et transmissions) et des collectivités locales, qui tient compte des derniers textes législatifs et réglementaires.
Ouvrage
Traditionnellement reconnu gardien des libertés individuelles, le juge judiciaire a vu son domaine de compétence s'élargir progressivement en matière fiscale. Le contentieux fiscal de l'assiette et du recouvrement est réparti, selon les impô[...]Texte de loi
Ouvrage
BERNS, Thomas, Auteur ; DUPONT, Jean-Claude K., Auteur ; XIFARAS, Mikhaïl et al, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | Penser le droit | 2006L'impôt n'est pas le thème préféré de la philosophie. La matière est réputée aride, technique, traversée par des enjeux qui renvoient plus à la Boutique qu'au Ciel des idées. On accordera certainement que le fisc est au principe de tout Etat mod[...]Ouvrage
La politique fiscale porte sur la répartition des recettes publiques entre les différents impôts, ainsi que sur l assiette et le taux de ces derniers. Dans les Etats membres de l espace OHADA, la politique fiscale des sociétés doit permettre u[...]
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