Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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Droit du cautionnement
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Auteurs :
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Laetitia BOUGEROL, Auteur ;
Géraud MEGRET, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Issy-les-Moulineaux [France] : Lextenso éditions, Gazette du Palais, 2018
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-901626-67-1
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Format :
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234 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.9 (Droit des sûretés)
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Catégories :
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Droit des sûretés
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Tags :
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DROIT DU CAUTIONNEMENT
;
CONTRAT DE CAUTIONNEMENT
;
CONTENTIEUX DU CAUTIONNEMENT
;
INSOLVABILITÉ
;
OPÉRATION DE CAUTIONNEMENT
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Résumé :
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Le droit du cautionnement est un droit en mouvement. Sûreté personnelle la plus usuelle, le cautionnement s'est diversifié en se développant, au-delà du cercle familial, dans la vie des affaires et dans la pratique bancaire. Les évolutions législatives et jurisprudentielles propres à la matière sont constantes et le contentieux foisonnant. Le droit du cautionnement est en outre au carrefour des droits, fortement marqué par le droit des obligations, le droit des procédures collectives, le droit des sociétés, le droit patrimonial de la famille, le droit de la consommation, le droit judiciaire privé, etc.
L'ambition de cet ouvrage est alors de répondre aux multiples interrogations auxquelles les praticiens (avocats, magistrats, notaires, juristes de banque…) peuvent être confrontés de la conclusion du contrat jusqu'à la réalisation de la sûreté. La méthode se veut pragmatique : un exposé clair et complet du droit positif comportant de nombreuses références jurisprudentielles, assorti le cas échéant des critiques qu'il peut susciter et d'un exposé des fondements théoriques nécessaires à sa compréhension. Le plan adopté participe de cet objectif : la conclusion du contrat de cautionnement (Chapitre I), le contentieux du cautionnement (Chapitre II), l'incidence du risque d'insolvabilité sur l'opération de cautionnement (Chapitre III).
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