Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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Arbitrage et société
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Auteurs :
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COHEN, Daniel, Auteur ;
Bruno OPPETIT, Préfacier, etc.
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris : LGDJ, 1993
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Collection :
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Bibliothèque de droit privé, num. Tome 229
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-275-00480-8
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Format :
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368 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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347.09 (Droit de l'arbitrage et de la médiation)
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Catégories :
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Droit de l'Arbitrage et de la Médiation
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Tags :
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DROIT DE L'ARBITRAGE
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DROIT DES AFFAIRES.
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Résumé :
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Cette étude se propose d'examiner la rencontre, l'interaction entre les deux ensembles de normes, les deux ordres juridiques que sont celui de l'arbitrage et celui de la société. Dans la première partie consacrée aux rapports de l'arbitrage et de l'ordre juridique sociétaire, sont examinées les conditions posées par les textes ou la jurisprudence à l'intervention de l'arbitrage dans le domaine des sociétés. L'étude tente de montrer que l'acceptation de l'arbitrage est trop restrictive. Dans la seconde partie consacrée aux rapports de la société et de l'ordre juridique arbitral, ce sont les conditions puis les effets du recours à l'arbitrage qui sont examinés lorsque société ou associés veulent y recourir.
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