Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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La crise des exceptions en droit d'auteur : étude paradigmatique
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Auteurs :
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Dariusz PIATEK, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris : Institut Universitaire Varenne, 2017
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-37032-136-7
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Format :
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518 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.048 (Droit de la propriété intellectuelle)
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Catégories :
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Droit de la propriété intellectuelle
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Tags :
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DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DROIT D'AUTEUR
;
EXCEPTIONS EN DROIT D'AUTEUR.
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Résumé :
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Cette thèse a pour but de découvrir la signification, les origines et les conséquences de la crise qu'engendre le ressentiment à l'égard des exceptions aux droits de l'auteur dans leur forme actuelle.Tenant compte d'une certaine fragilité axiologique de la matière, elle essaie d'appréhender les phénomènes étudiées selon une posture épistémologique neutre. A cet égard, la théorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d'analyse scindé en deux. La reconstruction de l'état normal et voulu des principes élaborés par la tradition française du droit d'auteur en matière d'exceptions permet de repérer les signes de leur dépassement par la réalité juridique mouvante.
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