Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Sociétés commerciales de l'OHADA et théorie de la personnalité morale : contribution du droit des sociétés comerciales OHADA à une théorie générale de la personnalité en droit privé |
Auteurs : | TALFI IDRISSA, Bachir, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Berlin : Editions universitaires européennes, 2016 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-3-639-78368-1 |
Format : | 491 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346.06 (Droit des sociétés commerciales et GIE) |
Catégories : |
Droit OHADA > Droit des sociétés commerciales et du Groupement d'intérêt économique |
Tags : | DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ; PERSONNALITE MORALE. |
Résumé : | Cette étude a été l'occasion de dégager à partir du modèle de la personnalité morale des sociétés commerciales de l'OHADA, une théorie de la personnalité morale en droit privé. La tentative d'élaboration de la théorie générale de la personnalité morale en droit privé nous ara conduit à opérer une systématisation des règles applicables à la personne morale et plus particulièrement aux sociétés commerciales avant d'en dégager les règles communes et, par là même, une théorie générale de la personnalité de toutes les autres personnes morales de droit privé (associations, syndicats et coopératives). |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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9492 | 346.07 TAL | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit des Sociétés Commerciales et GIE | Exclu du prêt |
9035 | 346.06 TAL | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Sociétés Commerciales et GIE | Disponible |