Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Arbitrage et confidentialité |
Titre original: | Arbitrage en vertrouwelijkheid |
Auteurs : | Peter CALLENS, Auteur ; Olivier CAPRASSE, Auteur ; Michel et al FLAMEE, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant, 2014 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-4230-2 |
Format : | 338 p |
Langues: | Néerlandais ; Français |
Index. décimale : | 347.09 (Droit de l'arbitrage et de la médiation) |
Catégories : | |
Tags : | CONFIDENTIALITE DE L'ARBITRAGE ; REGLEMENTS D'ARBITRAGE ; ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL |
Résumé : |
L'ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 20 février 2014, sur le thème « L'Arbitrage et confidentialité ». Il aborde un sujet dont l'actualité ne se dément pas : existe-t-il un principe général de confidentialité de l'arbitrage ? Ce principe traditionnellement présenté comme l'une des valeurs cardinales de l'arbitrage n'est en effet pas unanimement consacré dans les lois nationales sur l'arbitrage, ni davantage dans les règlements des institutions d'arbitrage. Cet ouvrage intéressera les avocats, les juristes d'entreprise, les magistrats, les arbitres, les professeurs et les chercheurs. Il rassemble les contributions de Michel Flamée, Peter Callens, Olivier Caprasse, Françoise Lefèvre, Didier Matray, Gautier Matray, Jean-François Tossens et Koen Van den Broeck.[source éditeur] |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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9685 | 347.09 CAL | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit de l'Arbitrage et de la Médiation | Exclu du prêt |
9056 | 343.0 CEN (A2 33.5) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
9372 | 347.09 CAL | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit de l'Arbitrage et de la Médiation | Disponible |