Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Les responsabilités du dirigeant de société : regards croisés de droit civil et de droit pénal |
Auteurs : | Olympe DEXANT - DE BAILLIENCOURT, Sous la direction de ; Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER, Sous la direction de |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Paris : Dalloz, 2018 |
Collection : | Thèmes et commentaires: actes |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-17604-5 |
Format : | 200 p |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346.4 |
Catégories : | |
Tags : | RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE ; ADMINISTRATEURS DE SOCIETE |
Résumé : |
Le monde des affaires a toujours été à l'origine d'un contentieux important. Parmi les difficultés les plus souvent rencontrées, celle de la responsabilité du dirigeant suscite d'importants débats.Si l'évocation de la responsabilité du dirigeant renvoie souvent à l'aspect pénal de la question, force est de constater, qu'il s'agit d'une responsabilité plurale. En effet, la responsabilité du dirigeant, du chef d'entreprise, ou encore de l'employeur c'est-à-dire de celui que l'on surnomme volontiers en pratique le « responsable de l'entreprise » sera généralement recherchée simultanément sur plusieurs terrains, le plus souvent aux plans pénal et civil.Eu égard à cette réalité de la vie des affaires, il faut s'interroger sur la manière dont ces diverses responsabilités s'articulent, se confrontent, se complètent, se cumulent ou interfèrent les unes les autres. Pour cela, il est apparu intéressant de croiser les regards du pénaliste et du civiliste, mais encore ceux de l'universitaire et du praticien. |
Note de contenu : |
Issu du colloque qui s'est tenu à la faculté de droit de Besançon le 3 février 2017, organisé par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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9530 | 346.06 LAP | Papier | Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun) | Rayonnage : Droit des Sociétés Commerciales et GIE | Exclu du prêt |
9181 | 346.4 LAP(A2 13.21) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
9607 | 346.06 DEX | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Sociétés Commerciales et GIE | Disponible |