Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre :
|
Le système juridique communautaire
|
Auteurs :
|
SIMON, Denys, Auteur
|
Type de document :
|
Ouvrage
|
Mention d'édition :
|
3è éd. mise à jour
|
Editeur :
|
Paris : PUF, 2001
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-2-13-052378-9
|
Format :
|
779 p.
|
Langues:
|
Français
|
Index. décimale :
|
341.8 (Droit Communautaire)
|
Catégories :
|
Droit communautaire
|
Tags :
|
DROIT COMMUNAUTAIRE
;
SYSTEME JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE.
|
Résumé :
|
L'ambition de la première édition de cet ouvrage était de proposer une lecture structurée du système juridique communautaire dans un volume suffisamment limité pour être aisément exploitable par l'utilisateur. La troisième édition s'inscrit dans la même ligne. L'évolution de l'actualité communautaire s'est traduite d'abord par l'entrée en vigueur, le 1er mai 1999, du traité d'Amsterdam. Les dispositifs de ce dernier font désormais partie du droit positif de la communauté et de l'Union et sont donc traitées comme telles. C'est également la raison qui justifie l'adoption de la nouvelle numération des articles des traités relatifs à la Communauté et à l'Union européenne.
|