Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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Droit de la propriété intellectuelle
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Auteurs :
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Jean-Luc PIOTRAUT, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Mention d'édition :
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3è éd.
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Editeur :
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Paris : Ellipses Edition Marketing S.A., 2016
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-340-01017-8
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Format :
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456 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.048 (Droit de la propriété intellectuelle)
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Catégories :
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Droit de la propriété intellectuelle
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Tags :
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DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DROIT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
;
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
;
DROIT D4AUTEUR
;
DROITS VOISINS
;
BREVET D'INVENTION
;
MARQUE.
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Résumé :
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Ce manuel présente successivement suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droit considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
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