Bibliothèque Numérique de l'OHADA
|
Titre :
|
La propriété intellectuelle tome 1 : nature juridique
|
|
Auteurs :
|
Bernard VANBRABANT, Auteur
|
|
Type de document :
|
Ouvrage
|
|
Editeur :
|
Bruxelles : Larcier, 2016
|
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-2-8044-6924-5
|
|
Format :
|
662 p.
|
|
Langues:
|
Français
|
|
Index. décimale :
|
346.048 (Droit de la propriété intellectuelle)
|
|
Catégories :
|
Droit de la propriété intellectuelle
|
|
Tags :
|
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
;
DROIT D'AUTEUR
;
DROIT DES BREVETS
;
DROIT DES MARQUES.
|
|
Résumé :
|
Cet ouvrage, en trois parties étudie la propriété intellectuelle sous l'angle particulier qui est celui du juriste civiliste. Dans cette première partie, la nature juridique des droits dits > (droit d'auteur, de brevet, de marque, etc) est analysée à l'aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine. L'étude est ancrée dans le droit positif et constitue pour le praticien une mine d'informations grâce à l'abondante jurisprudence (belge, française et européenne principalement) analysée et aux nombreuses réflexions doctrinales discutées.
|
