Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | L'assurance automobile : théorie et pratique |
Auteurs : | Zacharie YIGBEDEK, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Mention d'édition : | 1ère éd. |
Editeur : | [s.l.] : [s.n.], 1997 |
Format : | 454 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346.086 (Droit des Assurances) |
Catégories : | |
Tags : | DROIT DES ASSURANCE ; ASSURANCE AUTOMOBILE ; CIMA. |
Résumé : | Le présent ouvrage intègre les dispositions du Code des assurances des Etats membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance (CIMA) relatives à l'assurance automobile qui y sont présentés et illustrées par des cas pratiques. Il comprend deux parties avec une partie introductive dans laquelle est positionnée l'assurance automobile dans l'ensemble des branches d'assurance en circonscrivant l'obligation d'assurance automobile. Dans la première partie de l'ouvrage a été traité la production automobile où le choix de la garantie par l'assuré, la tarification du risque automobile, la finalisation du contrat d'assurance automobile et sa vie après la phase de sa souscription ont été étudiés. La deuxième partie est consacrée à la gestion des sinistres automobile dans laquelle ont été abordés les aspects liés à l'instruction du dossier du sinistre, le règlement du sinistre, l'exercice du recours et la situation judiciaire des problèmes nés à l'occasion de l'indemnisation des victimes de préjudices corporels ou matériels résultant d'accidents de la circulation. |
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Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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1418 | 346.086 YIG | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Assurances | Disponible |
5529 | 346.086 YIG | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Assurances | Disponible |