Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Droit civil processuel : la pratique judiciaire au Cameroun et devant la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage |
Auteurs : | KERE KERE, Gilbert, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Yaoundé : Ed. SOPECAM, 2006 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-9956-425-00-6 |
Format : | 326 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 347.05 (Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire) |
Catégories : | |
Tags : | ACTION EN JUCTICE ; JURIDICTIONS ET LEURS FONCTIONS ; DEROULEMENT DU PROCES ; DROIT OHADA ; CAMEROUN. |
Résumé : |
Cet ouvrage est une réflexion, une compilation, une adaptation et une tentative d'unification de tous les aspects du droit civil processuel dans un seul document. Ce précis a pour objet de guider le lecteur dans le choix des procédures judiciaires à suivre en cas de conflit. Il balaie tout l'arsenal juridique interne allant des juridictions coutumières aux juridictions de droit écrit et intègre le droit OHADA dans l'ordonnancement juridique camerounais. |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
44 | 347.05 KER | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire | Disponible |
4365 | 347.05 KER | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire | Disponible |