Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Corinne BLERY, Sous la direction de ; Loïs RASCHEL, Sous la direction de | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires: actes | 2016À l'heure où le Code de procédure civile fête ses quarante ans, ce colloque a pour objet de s'interroger sur les réformes qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une « nouvelle ère » : développement des modes amiables, introduct[...]
Ouvrage
Ce livre présente et analyse les conditions de formation, d'instruction et de jugement du pourvoi en cassation, voie de recours extraordinaire, et les cas d'ouverture à cassation , qui seuls permettent d'invoquer des moyens recevables[...]
Ouvrage
La première partie concerne l'admission de la cession de patrimoine et examine en titre 1 les conditions de la reconnaissance de la cession de patrimoine et en titre 2 la notion de cession de patrimoine. La deuxième partie aborde le régime de la[...]
Ouvrage
Pierre SIRINELLI, Auteur ; Sylviane DURRANDE, Auteur ; Antoine LATREILLE, Auteur | Paris : Dalloz | 2019Cette 19è édition du Code de la propriété intellectuelle comprend la codification officielle relative à la propriété littéraire et artistique et à la propriété industrielle (droit d'auteur, droits voisins,brevets, dessins et modèles, marques, ap[...]
Ouvrage
Nous retiendrons une classification qui n'a rien de scientifique et qui divise les contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, comprenant la vente, le bail, le prêt, le dépôt (première partie), puis les contrats de production et de dis[...]
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Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans ces[...]
Ouvrage
Le droit des biens a changé. A l'analyse, les mutations de la matière se présentent sous deux formes. Il s'est, d'une part, adapté et réajusté sans cesse au contact de nouveaux biens, sous l'effet de la dématérialisation, et de nouveaux besoins [...]
Ouvrage
Simplifier sans dénaturer le doit, tel est le souci des auteurs de ce livre, à la fois ouvrage de base et outil de révision. Cette 5è éd. est substantiellement enrichie (textes, jurisprudences, questions d'actualité).
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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la thé[...]
Ouvrage
JOBARD-BACHELLIER, Marie-Noëlle, Auteur ; BREMOND Vincent, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2014Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; [...]Nouveauté
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Cet ouvrage est divisé en deux parties : la première partie est consacrée à la commercialité notamment la commercialité par l'activité et la commercialité par la qualité de la personne. La seconde partie à l'activité commerciale en l'occurrenc[...]
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Deuxième édition du seul ouvrage traitant du statut des experts en général et des règles de l'exercice de l'expertise en matières civile, pénale et administrative. L'ouvrage traite des conditions dans lesquelles l'expertise peut apporter au juge[...]
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Depuis ces dernières décennies, les facilités toujours plus grandes de transport et de communication ont entraîné une internationalisation du droit, qui accroît d'autant l'intérêt du droit international privé. À cela s'ajoute l'influence du [...]
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L'ouvrage traite, au niveau des sources du droit de : les actes juridiques, les quasi-contrats, la responsabilité civile extra-contractuelle et au niveau du régime des obligations de la modalité des obligations, de la circulation des obligations[...]
Ouvrage
Promoteurs et auteurs de cet ouvrage ont entendu rendre hommage au riche parcours académique et scientifique d'une personnalité marquante. Professeur à l'Université de Caen quelques années durant, puis, pendant plus de trois décennies à l'Univer[...]
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