Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Droit du contrat de transport des marchandises par route |
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Article de périodique
Nicole LACASSE, Auteur ; Jacques PUTZEYS, Auteur | 2003Ouvrage
SERE, Souleymane, Auteur ; Dominique W. KABRE, Auteur | Ouagadougou : Ed. Outils du management | 2005L'acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route entré en vigueur le 1er janvier 2004 s'applique à tout contrat de transport de marchandises par route lorsque le lieu de prise en charge de la marchandise et le lieu pré[...]Autre
Article : Article de périodique
Rapport
Article : Article de périodique
Ouvrage
Ouvrage
Autre
Ce dossier de presse rassemble plussieurs articles de revues juridiques traitant du droit du transport en général et du droit des contrats de transport de marchandises par route en particulier.Ouvrage
Quel est le droit applicable au transport routier de marchandises entièrement ou partiellement réalisé dans l'espace OHAD? Evidente au premier abord, la réponse semble réservée à l'examen des règles uniformes africaines. L'étude s'adresse aux pr[...]Ouvrage
Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du sec[...]Ouvrage
Cet ouvrage vise à réaliser une étude d'ensemble du droit communautaire des transports. Il expose l'intensité de l'activité de transport dans l'espace OHADA et CEMAC et la vitalité du contentieux des transports en droit OHADA et CEMAC.Support de formation
Support de formation
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Ouvrage
Victor Emmanuel BOKALLI, Auteur ; SOSSA, Dorothé Cossi, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2006Cet ouvrage porte sur le contrat de transport de marchandises par route, et sur la responsabilité du transporteur de marchandises par route. La libre circulation des personnes et des biens est consubstantielle à la politique d'intégration économ[...]Article : Article de périodique
Cyrille MONKAM, Auteur |This article argues that the liability of the carrier is more flexible in OHBLA Transportation Law. It appears from the analysis that the carrier who is under strict or presumed liability may enjoy a large number of exemptions that may be clas[...]Ouvrage
Laurent GUIGNARD, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2001La sous-traitance est omniprésente en matière de transport dans chacun des modes. Elle y reste cependant une réalité mai connue, voire insaisissable. Il est vrai que l'approche doctrinale traditionnelle ne porte guère à l'étudier. Dans cette a[...]
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