Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Les instruments de paiement et de crédit : . La lettre de change et le billet à ordre . La cession de créances professionnelles (le bordereau Dailly) . Le chèque . La carte de paiement . Le virement et ses dérivés Les opérations de[...]Ouvrage
MALAURIE-VIGNAL, Marie, Auteur ; Dominique HEINTZ, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | Sirey université | 2006'ouvrage s'intéresse à toutes les relations de distribution, qu'elles soient inscrites dans un rapport bilatéral, fournisseur ou distributeur ou dans un rapport plus complexe - le distributeur étant intégré dans un réseau. Les contrats de d[...]Ouvrage
Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en Licence et Master des facultés de droit, il constitue pour les [...]Ouvrage
VOGEL, Louis, Auteur ; Joseph VOGEL, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 1994Ce livre permet de découvrir les règles essentielles du droit européens des affaires- principe de libre circulation et de la libre concurrence-qui s’infiltre dans tous les rouages de la vie juridique et que nul ne peut se permettre d'ignorer auj[...]Ouvrage
CORRUBLE, Philippe, Sous la direction de ; AUBERT, Fabrice, Auteur ; AVEL, Jean-Baptiste, Auteur ; CHARBIT, Nicolas, Auteur ; et al., Auteur | Paris : Dunod | 1998Les auteurs présentent tout d'abord les institutions européennes, définissent leurs attributions et leurs champs de compétence. Ils montrent ensuite l'importance du principe de primauté du droit européen qui conditionne toute stratégie d'externa[...]Ouvrage
Le droit européen des affaires a pour objet de mettre en oeuvre juridiquement le principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre ; ce principe a été conservé en substance par le traité de Lisbonne, en ouvrant le marché euro[...]Ouvrage
GRIMALDI, Cyril, Auteur ; MERESSE, Serge, Auteur ; ZAKHAROVA-RENAUD, Olga, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Carré droit | 2011Venue d'ailleurs, la franchise exerce aujourd'hui un fort attrait dans le secteur de la distribution. Et, pourtant, le droit de la franchise reste encore largement un droit de spécialistes. Il emprunte à différentes branches du droit, pour l'ess[...]Ouvrage
Le droit des affaires s'uniformise-t-il ? Est-ce en profondeur ou seulement superficiellement ? Quels procédés sont utilisés ? Le droit américain domine-t-il à ce point que les autres droits en sont réduits, plus ou moins volontairement, à l'imi[...]Ouvrage
WATTE, Nadine, Auteur ; BARBE, Candice, Auteur | Bruxelles : De Boeck & Larcier | Les codes thématiques Larcier | 2007Ce recueil présente le texte intégral d'un très grand nombre de sources tant internes qu'internationales et communautaires dans le domaine du droit international des affaires, ainsi que dans celui du doit international du patrimoine familial.Ouvrage
Cet ouvrage réuni les éléments essentiels à une bonne maîtrise de la mobilité géographique des dirigeants d'entreprises. Il permet d'appréhender les différents statuts des dirigeants selon le pays d'accueil, mais aussi d'apprécier leur situati[...]Document électronique
Ouvrage
Cet ouvrage comporte une présentation complète du droit public des affaires (ou droit public économique) à l'attention des étudiants de Master (MI et M2) des Facultés de droit et des IEP. Il s'adresse, plus largement, à tous ceux qui, n'étant [...]Ouvrage
Le droit public des affaires est le droit des relations entre l’administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l’on appelle communément le droit public économique (administration de l’économie et entreprises publiques) et le d[...]Document électronique
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