Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Ouvrage
Article : Article de périodique
Ouvrage
Cette thèse a pour objectif d'analyser, sous le prisme des apports croisés, la manière dont la cession des droit sociaux est susceptible de faire évoluer la règle de droit des contrats et envisage le bénéfice que peut tirer la cession de droits [...]Ouvrage
La découverte de l'autonomie de la clause compromissoire par la Cour de cassation en 1963 pose davantage de question qu'elle n'en résout.Au premier rang de ces interrogations, réside celle relative à l'existence d'une véritable catégorie qui pou[...]Ouvrage
Dorothée PARDOEL, Auteur ; Paul LAGARDE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1997La 1ère partie de l'ouvrage est consacrée à la détermination des règles de conflit de lois applicables à la cession de créance. En tant que contrat, la cession de créance est soumise à la loi d'autonomie. Mais parce que l'on ne peut négliger l[...]Article : Article de périodique
Ouvrage
Written by a leading contract lawyer with extensive teaching and research experience, Contract Law takes a unique approach to a complex subject. Chen-Wishart combines academic rigour with an innovative visual approach, presenting the law with di[...]Ouvrage
GATSI, Jean, Auteur ; Martine BEHAR-TOUCHAIS, Préfacier, etc. | 1996Depuis la première moitié du siècle, le contrat-cadre s'affirme dans les relations à plus ou moins long terme. Cet ouvrage a pour ambition de dire exactement ce que recouvre une telle notion. L'auteur définit le contrat-cadre, en montrant les él[...]Ouvrage
Charles-Henry CHENUT, Auteur ; BENABENT, Alain, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2003Le contrat de consortium est un accord de coopération de nature exclusivement contractuelle, qui ne donne pas naissance à une société, conclu entre deux ou plusieurs personnes physiques ou morales qui s'engagent, chacune en ce qui la concerne, à[...]Ouvrage
Gilles GOUBEAUX, Auteur ; Yves GUYON, Auteur ; JAMIN, Christophe, Auteur ; Paul LAGARDE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | 2015Ouvrage
AUBERT, Jean-Luc, Auteur ; COLLART DUTILLEUL, François, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 2010Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire.Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
En présence d'une contestation, comment parvenir à un accord sans recourir au juge ou tout au moins diligenter une procédure ? Depuis 1804, le législateur, sans opérer de distinction à cet égard, offre aux parties la faculté de recourir au contr[...]Ouvrage
Le droit de la vente est complexe. Le régime du Code civil a d'abord été complété par la jurisprudence (par exemple quant à la présomption de connaissance du vice de la chose pesant sur le vendeur professionnel). Ensuite par le droit de la conso[...]Ouvrage
Une révolution des contrats a eu lieu, en toute discrétion. La matière vivait paisiblement à l’abri du Code civil, sans que l’on s’avise de ce que la pratique la renouvelait profondément, dans le fond comme dans la forme. Par la rédaction des a[...]Ouvrage
Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires pr[...]Ouvrage
COLLART DUTILLEUL, François, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2004Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, d[...]Ouvrage
COLLART DUTILLEUL, François, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2007Ouvrage
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur,[...]Ouvrage
Tous les contrats du secteur sont passés au crible de la réforme : les contrats des entrepreneurs, ceux des promoteurs et de leurs partenaires; une étude des baux réels immobiliers complète utilement l'ensemble pour livrer aux lecteurs une vue p[...]Ouvrage
Marie-Hélène MONSERIE, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 1994Les relations contractuelles sont omniprésentes dans la vie des entreprises et conditionnent désormais leur activité économique. Dès lors de nombreuses difficultés juridiques peuvent se présenter lorsque l'un des contractants est soumis à une [...]Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Article : Article de périodique
ONDOA, Auteur |Ouvrage
CLAMOUR, Guylain, Auteur ; UBAUD-BERGERON, Marion, Auteur | Montpellier : Université de Montpellier 1 | 2006Le professeur Michel Guibal a marqué de son empreinte le droit public économique en forgeant, par ses enseignements et ses écrits, le "droit public des affaires" et le "droit administratif de l'entreprise". Plus qu'une œuvre, c'est déjà une po[...]Ouvrage
CLAMOUR, Guylain, Auteur ; UBAUD-BERGERON, Marion, Auteur | Montpellier : Université de Montpellier 1 | 2006Le professeur Michel Guibal a marqué de son empreinte le droit public économique en forgeant, par ses enseignements et ses écrits, le "droit public des affaires" et le "droit administratif de l'entreprise". Plus qu'une œuvre, c'est déjà une post[...]Ouvrage
Nous retiendrons une classification qui n'a rien de scientifique et qui divise les contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, comprenant la vente, le bail, le prêt, le dépôt (première partie), puis les contrats de production et de dis[...]Ouvrage
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans ces[...]Ouvrage
Texte de loi
This authoritative text provides a detailed analysis with over 50 illustrative examples. Together with its 12 annexes the offcial commentary is both an idispensable guide to all aspects of the Convention and the Luxembourg Protocol and a compend[...]Texte de loi
Part 1 provides a brief history of the Covention and Aircraft Protocol, part 2 contains a review of the Convention and part 3 a review of the Aircraft Protocol. This in followed in part 4 and 5 by an Article-by-Article analysis of the individual[...]Texte de loi
Cet ouvrage fournit une analyse détaillée de la Convention du Cap de 2001 et de son protocole étayée de 48 exemples et illustrations, accompagnée de 12 annexes. Le commentaire officiel est un guide indispensable pour une compréhension approfondi[...]Ouvrage
La Convention de Vienne du 11 avril 1980 dote la vente internationale de marchandises de règles matérielles uniformes. Plus de vingt-cinq ans après son adoption, le succès de la Convention ne se dément pas. A ce jour, soixante-dix États y sont p[...]Document électronique
Document électronique
Ouvrage
Cet ouvrage rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudences innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts ma[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]Ouvrage
KENFACK,Hugues, Auteur ; Solène RINGLER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Le présent ouvrage, à jour de la loi Justice du XXIè siècle, de la réforme du droit des contrats et du projet de réforme de responsabilité civile, s'inscrit dans le prolongement du cours du droit des obligations. Il permet de présenter de façon[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif , légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un [...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du droit des marchés publics non seulement au Mali, mais aussi du cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA et des procédures des marchés des bailleurs de fonds. Il offre mi[...]Ouvrage
Ce manuel , qui est à jour de tous les derniers changements apportés par la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrats, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). L'accent est mis sur l[...]Ouvrage
Les principaux thèmes abordés sont : la définition du contrat, la formation du contrat, l'exécution du contrat, la volonté d'un seul.Ouvrage
Traite de : Le dommage injustement causé à autrui : la responsabilité civile délictuelle à travers les différents types de responsabilité civile délictuelle et les effets de la responsabilité civile délictuelle. Aborde aussi l'avantage indûm[...]Ouvrage
Ouvrage résolument pratique, chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Mais ce livre est aussi doctrinal, en ordonnant de façon cohérente une jurisprudence disparate et en[...]Ouvrage
Cet ouvrage se veut résolument pratique. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de jurisprudence. L'accès à l'information est fac[...]Ouvrage
En droit sénégalais, les transactions immobilières ne peuvent porter que sur les immeubles immatriculés. Seuls les droits réels immobiliers peuvent être transmis. Les modalités de cette transaction sont organisées, à titre principal, par le Code[...]Document électronique
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